Cote
CH 001768-7 A-(02)-J-(01)-(0002)-1112 (a+b)
Titre
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Date(s)
- 2005-2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4.5cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Parcelle n°731. CAMAC n°69753 et CAMAC n°70950. Références FAO: P-131-82-1-2005-ME et C-131-3-1-2006-M. Localisation: Ch. de Sous-Bois. Coordonnées géographiques: 535'940 / 155'720. Architecte: Pizzera et Poletti SA. Dossier soumis à l'enquête du 14.10.2005 au 03.11.2005 et soumis à l'enquête complémentaire du 10.01.2006 au 30.01.2006. Permis de construire n° 840 - 02.12.2005. Permis de construire n°840bis - 08.02.2006. Permis d'habiter n° 840 et 840bis - 07.02.2007.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, demande complémentaire, permis, correspondance.
Plans: situation, niveaux, coupes, façades, aménagements extérieurs.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
01.10.2013
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)