Cote
CH 001768-7 A-(02)-J-(01)-(0002)-1110
Titre
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Date(s)
- 2005-2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Parcelle n°908. CAMAC n°67058. Référence FAO: P-131-58-1-2005-ME. Localisation: Ch. de Sous-Bois. Coordonnées géographiques: 535'845 / 155'820. Architecte: Bureau d'architecture Atelier Nord. Dossier soumis à l'enquête du 22.07.2005 au 11.08.2005. Permis de construire n°834 - 18.10.2005. Permis d'habiter n°834 - 24.04.2007.
Contenu du dossier: demande de permis, correspondance, rapports, permis.
Plans: plans des niveaux, toiture, coupes, façades, vues.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
01.10.2013
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)