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Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Conventions, règlements (copies)
Conventions, règlements (copies)
Correspondance
Correspondance
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de quartier Chalet-Vert
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Nature et faune
Nature et faune
Généralités
Généralités
Association intercommunale A.I.P
Association intercommunale A.I.P
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Taxe d'introduction aux égouts
Taxe d'introduction aux égouts
Bordereau canalisations privées
Bordereau canalisations privées
A Mézery - La Covatanne
A Mézery - La Covatanne
Autoroute du Léman
Autoroute du Léman
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - A l'Oche, collecteur
Grand Record
Grand Record
La Bossonnaz - La Covatanne
La Bossonnaz - La Covatanne
La Covatannaz, collecteur intercommunal
La Covatannaz, collecteur intercommunal
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Sur la Croix
Sur la Croix
Vignettes, chemin des
Vignettes, chemin des
Routes nationales
Routes nationales
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Bennes et conteneurs
Bennes et conteneurs
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Nouvelle loi scolaire
Nouvelle loi scolaire
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Contrôle de la scolarisation
Contrôle de la scolarisation
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
École ménagère
École ménagère
Sorties
Sorties
Frais de transports
Frais de transports
Transport des élèves à la piscine
Transport des élèves à la piscine
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Généralités
Généralités
Déprédations
Déprédations
Police sanitaire
Police sanitaire
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Culture des champs - Arboriculture
Culture des champs - Arboriculture
Cimetière
Cimetière
Plans
Plans
Généralités
Généralités
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Commission du feu
Commission du feu
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Etat Civil (1939-1956)
Etat Civil (1939-1956)
Bureau des étrangers (1980-1982)
Bureau des étrangers (1980-1982)
Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)
Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Agence communale d'assurances sociales
Agence communale d'assurances sociales
Agence AVS (1957-1974)
Agence AVS (1957-1974)
Santé publique
Santé publique
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
Office communal du chômage
Office communal du chômage
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Concessions
Concessions
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Mise sous terre du réseau
Mise sous terre du réseau
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Correspondance générale
Correspondance générale
Déchets ménagers
Déchets ménagers
Enlèvement verre
Enlèvement verre
Formation
Formation
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Autres formations
Autres formations
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Transports scolaires
Transports scolaires
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
Sécurité publique
Sécurité publique
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Rapports de police
Rapports de police
Contrôle de vitesse (radars)
Contrôle de vitesse (radars)
Amendes diverses
Amendes diverses
Police intercommunale/régionale
Police intercommunale/régionale
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
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