Cote
Titre
Date(s)
- 1863-2008 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
10.4 ml. + xxxx
Support papier.
Nom du producteur
Histoire administrative
Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).
Histoire archivistique
Une première partie du fonds est constituée par l'administration communale de Jouxtens-Mézery (greffe municipal) durant les années 1960 à 1999 environ. Au moment du versement aux Archives (avant évaluation), ce fonds a été classé plus ou moins par thèmes. Le classement a été fait d'une part par thème (n° attribué par thème et/ou par boîte). Les dossiers portaient le numéro de la boîte dont ils faisaient partie + un numéro attribué en fonction de leur emplacement dans la boîte. Peu logique, ce système a finalement été remplacé en 2016 par un système basé sur le plan comptable vaudois. Des dossiers ont été réunis à cette occasion. Une évaluation partielle a également eu lieu entre 2012 et 2016.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Archives déposées par l'administration générale dans le local d'archives attenant aux bureaux, ce de façon "libre", sans bordereaux jusqu'en 2001. Entre 2001 et 2013, déplacement de certaines séries d'un local d'archives à un autre. Entre 2012-2013, réunification du fonds dans un même local, évaluation partielle, première description du fonds. En 2016, modification du système de classement et mise à jour de l'inventaire.
Portée et contenu
Ce fonds est constitué de 8 Sfonds:
1/ Administration générale
2 / Finances
3 / Domaines et bâtiments - propriétés communales
4 / Travaux publics - urbanisme - environnement
5 / Formation - jeunesse - culture - églises
6 / Sécurité publique
7 / Affaires sociales
8 / Services industriels
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Versements avant 2001: Il est possible que les dossiers conservés aux Archives jusqu'en 2000 selon ce mode de classement ait fait l'objet d'une ou plusieurs campagnes d'évaluation. Aucune information n'a pour l'instant été trouvée à ce sujet.
Entre 2013 et 2015, l'archiviste intercommunale a effectué une nouvelle évaluation et éliminé notamment:
- les documents issus des administrations cantonales ou externes à Jouxtens-Mézery, dans la mesure où ils ne font pas partie d'un dossier d'affaire dont la responsabilité incombe à Jouxtens-Mézery;
- des "papiers corbeille" qui ont survécu jusque là.
Un bordereau d'élimination documente cette évaluation de façon plus précise.
Accroissements
Mode de classement
Avant 2015: Classement numérique, par thème et par n° de boîte
2016: Classement selon plan comptable vaudois (Fonds "plan comptable VD")
2022: le fonds 02 a été renommé "Fonds moderne 2"
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation pendant une durée de 30 ans après la clôture du dossier.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
- Versement avant 2001: AtoM
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.10.2013: création
2016: mise à jour complète réalisée entre février et mai
2017: complété entre mai et août
16.03.2018: révision
2020: Intégration partielle du versement 2018
2021: révision
2022: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2013: Friedmann (Delphine)
2016: Pieracci (Aurélie); corrections Friedmann (Delphine) en mai
2017: Pieracci (Aurélie)
2018: Friedmann (Delphine)
2022: Pieracci (Aurélie)
11.06.2020: Pieracci (Aurélie)
2020: Pieracci (Aurélie)
2021: Pieracci (Aurélie)