Cote
CH 001768-7 A-(02)-J-(01)-(0002)-1111 (a+b)
Titre
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Date(s)
- 2005-2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2cm + 3cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Parcelle n°719. CAMAC n°68150 + CAMAC n°69843. Référence FAO: P-131-56-2-2005-ME / C-131-86-1-2005-ME. Localisation: Ch. de Sous-Bois. Coordonnées géographiques: 535'865 / 155'880. Architecte: Bureau d'architecture Trovatelli. Dossier soumis à l'enquête du 15.07.2005 au 04.08.2005 et enquête complémentaire du 28.10.2005 au 17.11.2005. Permis de construire n°835 et 835b - 01.12.2005. Permis d'habiter n°835 et 835b - 05.04.2007.
Contenu du dossier: demande de permis, correspondance, rapports, demande complémentaire, permis, constitution de servitude personnelle.
Plans: situation, plans des niveaux, toiture, coupes, façades; plans garages et cabane, aménagements extérieurs.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
01.10.2013
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)