Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
- Dossier
- 2012 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Réaménagement du chemin des Fontaines
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Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
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Correspondance, tout-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, coupures de presse
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Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
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Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, contrats
Véhicules, matériel et outillage
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Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
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Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Plan des zones : demandes d'information
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Correspondance
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
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Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
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Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
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Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
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Correspondance, requête
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
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Convention de mise à disposition d'emplacement
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Routes communales : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
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Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Parking de l'administration communale
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Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, devis
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Correspondance
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Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbal, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
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Rôle
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, attestation
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des évènements
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Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
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Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle, statistiques des votants
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans