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Archival descriptionProtection civile : organisme intercommunal Gingins, Trélex, Chéserex, Givrins (non-adhésion), abri collectif
Protection civile : organisme intercommunal Gingins, Trélex, Chéserex, Givrins (non-adhésion), abri collectif
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de la Bellangère : épuration
Chemin de la Bellangère : épuration
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Droits de superficie et locations diverses
Droits de superficie et locations diverses
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Votations-élections
Votations-élections
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Temple de Genolier
Temple de Genolier
Acquis, actes de ventes
Acquis, actes de ventes
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Route de Gingins-Les Closets-La Scie, Fontaine du village-Route de Genolier : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Route de Gingins-Les Closets-La Scie, Fontaine du village-Route de Genolier : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Parc jurassien vaudois
Parc jurassien vaudois
Protection civile
Protection civile
Recensement de la population
Recensement de la population
Construction
Construction
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Classes de développement
Classes de développement
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Taxe d'épuration
Taxe d'épuration
Recensement agricole
Recensement agricole
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Construction
Construction
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Construction, divers
Construction, divers
Construction
Construction
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Fontaine de la Cabane : tarissement
Fontaine de la Cabane : tarissement
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Installation de cinq cibles électroniques
Installation de cinq cibles électroniques
Transports scolaires
Transports scolaires
Plan directeur de la distribution d'eau
Plan directeur de la distribution d'eau
Recensement des arbres fruitiers
Recensement des arbres fruitiers
Gravière En Chanay
Gravière En Chanay
Dossier économie de guerre
Dossier économie de guerre
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Sources communales : délimitation des zones de protection
Sources communales : délimitation des zones de protection
Taxes d'épuration
Taxes d'épuration
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Inspection des viandes
Inspection des viandes
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Protection civile
Protection civile
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Polices d'assurances : maladie, accident
Polices d'assurances : maladie, accident
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Viticulture
Viticulture
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Affaires militaires
Affaires militaires
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Contrôle des habitants : départs
Contrôle des habitants : départs
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Permis de construire
Permis de construire
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice
Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Décharge des Bevières
Décharge des Bevières
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Commission de gestion
Commission de gestion
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Construction
Construction
Transformation, divers
Transformation, divers
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Servitudes : égouts, eaux
Servitudes : égouts, eaux
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