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Archival descriptionTransformations
Transformations
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Assurances personnes
Assurances personnes
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Les Coppettes
Les Coppettes
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Le Solier
Le Solier
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
Produit de l'impôt
Produit de l'impôt
Plan des forêts communales
Plan des forêts communales
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Désaffectation du cimetière
Désaffectation du cimetière
Décharge des Bevières
Décharge des Bevières
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Transformation du bureau de Poste
Transformation du bureau de Poste
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Chemin du Carre : modification de l'abornement
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
Protection civile
Protection civile
Association des communes suisses
Association des communes suisses
Ventes
Ventes
Forestiers - bûcherons
Forestiers - bûcherons
Carte des secteurs de protection des eaux
Carte des secteurs de protection des eaux
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Echanges
Echanges
Installation de cinq cibles électroniques
Installation de cinq cibles électroniques
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables, correspondance
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Ordures ménagères
Ordures ménagères
Déchets triés : verre
Déchets triés : verre
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Forêts
Forêts
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Votations-élections
Votations-élections
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Routes cantonales
Routes cantonales
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Transformation des dépendances de l'Auberge communale en local pour la défense incendie et en dépôt-atelier pour la voirie
Transformation des dépendances de l'Auberge communale en local pour la défense incendie et en dépôt-atelier pour la voirie
Prolongement
Prolongement
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Route de la Bellangère : élargissement
Route de la Bellangère : élargissement
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Classes de développement
Classes de développement
Préfecture
Préfecture
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Routes communales
Routes communales
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Signalisation
Signalisation
Sources communales : délimitation des zones de protection
Sources communales : délimitation des zones de protection
Rôle des électeurs (cartothèque)
Rôle des électeurs (cartothèque)
Taxes d'épuration
Taxes d'épuration
Arboriculture
Arboriculture
Comptes communaux
Comptes communaux
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Appartements communaux, Auberge communale
Appartements communaux, Auberge communale
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
Municipalité : litige
Municipalité : litige
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Manifestations contrôlées : autorisations
Manifestations contrôlées : autorisations
Préavis, rapports de commissions
Préavis, rapports de commissions
Justice de paix
Justice de paix
Comptes communaux
Comptes communaux
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement secondaire de Gland
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Transformation, divers
Transformation, divers
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Emprunts
Emprunts
Transports scolaires
Transports scolaires
Clinique dentaire
Clinique dentaire
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Création d'une place bétonnée pour poubelles et containers à verres de 13 mètres sur 2.50 mètres bordée d'une haie vivace sur les côtés sud et ouest au lieu-dit "En Savy"
Création d'une place bétonnée pour poubelles et containers à verres de 13 mètres sur 2.50 mètres bordée d'une haie vivace sur les côtés sud et ouest au lieu-dit "En Savy"
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Temple de Givrins : construction d'un clocher
Temple de Givrins : construction d'un clocher
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
Protection civile : organisme intercommunal Gingins, Trélex, Chéserex, Givrins (non-adhésion), abri collectif
Protection civile : organisme intercommunal Gingins, Trélex, Chéserex, Givrins (non-adhésion), abri collectif
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