- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-e
- File
- 1983 - 1988
Part of Givrins - Commune
Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
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Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
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Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
Chemin de la Bellangère : épuration
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
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Correspondance, plans, dossier d'enquête
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
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Rapports
Droits de superficie et locations diverses
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Correspondance, contrats de location
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Plans, prescriptions de service
Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
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Correspondance, devis
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Extraits de procès-verbaux, résultats
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
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Correspondance, conventions, droits de superficie
Sous-sol, abri de protection civile, collège
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Plans des installations sanitaires et électriques
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
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Dossier d'enquête
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Correspondance, cession, devis
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Correspondance, règlement
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
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Plans
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Correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
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Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Statistiques et listes des effectifs
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Tableaux récapitulatifs
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Plans
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Correspondance
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
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Inventaire
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Listes
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
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Correspondance
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Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
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Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
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Correspondance, plans
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, plans
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
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Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
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Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
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Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
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Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Fontaine de la Cabane : tarissement
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Correspondance
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Correspondance, plans, procès-verbaux
Installation de cinq cibles électroniques
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Correspondance
Plan directeur de la distribution d'eau
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Plans, rapport
Recensement des arbres fruitiers
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Listes
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Correspondance, photographies, mémoire technique
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Aménagement d'un appartement dans les combles
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Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Protection de l'environnement : citernes
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Correspondance, rapports de révisions
Sources communales : délimitation des zones de protection
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Rapports, expertises, correspondance, plans
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Correspondance
Station de pompage "La Colline"
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Correspondance
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Correspondance, questionnaire
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Livrets de service
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Polices d'assurances : maladie, accident
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Polices d'assurances immobilières (Givrins)
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Correspondance
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Règlement
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
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Correspondance, fiche des locaux
Syndicat d'améliorations foncières
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Correspondance
Contrôle des habitants : départs
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Listes
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
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Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
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Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, plans
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Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
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Correspondance, règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
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Correspondance, contrats
Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Création d'une salle de bain et d'un bureau
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Adjudications, factures, décomptes
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
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Correspondance, plans
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
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Plans, rapports
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Correspondance, dossier d'enquête
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Correspondance, règlement
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Listes
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
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Plan
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Statuts, correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, inventaire
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
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Servitudes, arrangements, autorisations de fouilles
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
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Plan partiel d'affectation au Sérau
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Correspondance, plans, conventions
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Rapports des commissions, correspondance, préavis
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
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Correspondance, règlement
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Règlement
Correspondance expédiée et reçue
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Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, procès-verbaux, listes d'élèves
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapports techniques
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
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Règlements
Part of Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
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Correspondance, dossier d'enquête publique
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
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Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes
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Actes notariés