- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU K-Bleu K151-186-Bleu K-302
- Pièce
- 1520
Fait partie de Archives communales de Lutry
Abergement
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Fait partie de Archives communales de Lutry
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Abergement passé par la ville de Lutry à Pierre Duplex du Voisinand, d'une moille sise En Condémine.
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Fait partie de Archives communales de Lutry
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Abergement passé par la ville de Lutry à Pierre Piccard d'un moulin et place à Lutry en Cultichodet.
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Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
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Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Artzy soit au Bois Gentil / Au Devent
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
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Acte
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Acte
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Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
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Acte
Abergement pour le Four du Chanoz et Pallens
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour Noble Abram Mayor
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour Noble Sebastien Mayor
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour Scierie et Battoir sur la Baye de Montreux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour un Four aux Vuarennes
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour un Martinet et deux Meules sur le cours de la Baye
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour un moulin sous le Pont des Planches
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement pour une Scierie au Marais de Chaulin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergement, soit amodiation perpétuelle par Jean Du Crest de Chernex. Syndic
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements à Planchamp et Chaulin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements à Planchamp et Chaulin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements à Planchamp et Chaulin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abolition de la mendicité 1853-1879
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Abolition de la taxe du moût des vignes
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1848 13 décembre Rapport
1849 18 janvier Rapport et concernant l'abolition de la taxe du moût des vignes de la Ville et de l'Hôpital, et son remplacement par un système différent de règlement de compte avec les vignerons, tel qu'il est introduit à la Côte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Abonnement vert pour les transports publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion intitulée "Feu vert pour un abonnement vert"
1986 7 avril Rapport
1986 7 mai Rapport complémentaire
1986 7 mai Rapport de minorité
1986 24 mai Extrait des délibérations
Abonnement vert pour les transports publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1985 25 novembre Communication concernant un "Abonnement vert" pour les transports publics
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Abonnements CFF pour habitants en situation précaire
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1997 7 février Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Pour les oubliés d'une prospérité défunte"
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1862 30 avril Préavis pour ratifier la transaction avec l'État au sujet du Pré de la Ville et le versement de la Caisse de l'Hôpital dans celle de la Ville de 5'000 Fr. pour contribution de l'Hôpital pour raccordements des abords de la Gare
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Abram Chapalay de Château d'Oex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abram David Dubuis de Rossinières
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abram David Dubuis de Rossinières
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abram Marlétaz d'Ormont - dessous
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abram Valentin Chabloz de Château d'Oex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Abram Valentin Chabloz de Château d'Oex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Abri de bus à l'Hôtel de Ville
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 8 décembre Rapport-Préavis en réponse à la motion intitulée "Abri pour utilisateurs du VMCV à l'Hôtel de Ville"
1989 20 janvier Rapport
1989 4 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1945 9 novembre Communication concernant la mise à disposition d'un local pour les isolés
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2008 8 mai Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Un toit de toile pour nos manifestations"
Abrogation de l'article 25 du règlement communal sur le Plan d'extension
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1909 24 novembre Préavis pour l'abrogation de l'article 25 du règlement communal sur le Plan d'extension
1910 20 janvier Rapport
Abrogation du règlement de la Municipalité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2017 10 août Communication concernant l'abrogation du règlement de la Municipalité
Abrogation du règlement des constructions en Plan-Dessus
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1904 19 août Préavis pour l'abrogation du règlement des constructions en Plan-Dessus
1904 8 septembre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 13 février Rapport-Préavis sur une motion visant à combattre l'"abstentionnite aiguë"
1986 26 avril Rapport
1986 24 mai Extrait des délibérations
Abus des personnes autorisées dans les jardins publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 23 juin Motion concernant les abus des personnes autorisées dans les jardins publics
1983 22 août Rapport-Préavis
1983 16 septembre Rapport
1983 1 octobre Extrait des délibérations
Accaparement des denrées sur le marché
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1910 9 avril Rapport concernant les pétitions au sujet de l'accaparement des denrées sur le marché
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accensement pour un moulin à moutarde dessous le pont de Montreux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1972 13 avril Communication concernant l'acceptation de deux legs
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1928 9 mai Rapport relatif une acceptation de succession
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1928 20 avril Préavis pour une acceptation de succession
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 21 juillet Préavis pour accepter une succession
1939 17 octobre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1831 10 août Préavis pour accepter une succession destinée aux pauvres bourgeois et habitants de la Ville et de sa banlieue
Acceptation du Fonds pour les cours commerciaux et professionnels
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1911 19 avril Préavis pour accepter le Fonds pour les cours commerciaux et professionnels
1911 16 mai Rapport
Acceptation d'un terrain à la rue du Lac
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1906 23 mars Préavis sur acceptation d'un terrain à la rue du Lac
1906 24 avril Rapport
Acceptation d'un terrain à la ruelle du Théâtre
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1894 13 avril Préavis concernant l'acceptation d'un terrain à la ruelle du Théâtre
1894 17 mai Rapport
Acceptation d'une parcelle de terrain à la rue des Moulins
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1899 24 mars Préavis pour l'acceptation à titre gratuit d'une parcelle de terrain à la rue des Moulins
1899 14 avril Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 9 août Préavis sur l'acceptation d'une succession
1984 25 septembre Rapport
1984 9 octobre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1982 12 janvier Préavis sur l'acceptation d'une succession
1982 24 février Rapport
1982 6 mars Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 21 septembre Préavis sur l'acceptation d'une succession
1988 23 octobre Rapport
1988 12 novembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1974 10 décembre Communication concernant l'acceptation d'une succession destinée au Fonds de construction pour la vieillesse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1906 24 mai Préavis pour accepter une succession
1906 27 mai Rapport
Acceptation d'une succession en déshérence
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1987 25 septembre Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 19 octobre Rapport
1987 14 décembre Extrait des délibérations
Acceptation d'une succession en déshérence
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 24 avril Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 11 août Rapport
1987 26 août Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2003 30 octobre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Ukase municipal versus droits fondamentaux"
Accès des chiens et des chats dans les magasins d'alimentation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1955 27 mai Communication concernant l'accès des chiens et des chats dans les magasins d'alimentation
Accessibilité de l'administration
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2019 18 mars Rapport-Préavis en réponse au postulat de M. Julien Rilliet « Pour une administration accessible à tous »
S.d. Rapport
2019 16 mai Extrait des délibérations
Accident ferroviaire de Lausanne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1994 2 décembre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "A-t-on tiré la leçon de l'accident ferroviaire de Lausanne de juin dernier?"
Fait partie de Archives communales de Lutry
Accord
Accord concernant le fief de Tavel
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accord [convention] entre Jean Louïs Borcard et Jacques François Forney
Fait partie de Montreux - fonds privés
Accord [convention] entre Jean Louïs Borcard et Jacques François Forney concernant les limites de leurs propriétés.
Accord d'amitié entre Atlanta (Georgie, USA) et Montreux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accord de Marguerite de Neuchâtel
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Marguerite de Neuchâtel, veuve de Jean, seigneur de Blonay, et son fils Amédée, accordent à tous les habitants de la juridiction de Blonay le droit perpétuel de mener paître leurs chèvres et tous leurs animaux dans tous ses bois de la paroisse de Blonay (ceux de L'Arbériaz, des Essies, de Cuclo, et dès le lieu nommé Chabloz Vionner jusqu'à la Veveyse. Prix : 9 livres lausannoises.
Accord entre François Giroud et des voisins de Territet
Fait partie de Montreux - fonds privés
Accord entre François Giroud et des voisins de Territet concernant une fontaine du dit village.
Accord entre Jean Pierre Dufour et Claude Michel
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Archives communales de Lutry
Accord
Accord entre le Seigneur et la Commune au sujet des bornages et anticipations
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accord entre les bourgeois de Vevey et les habitants de la paroisse de Blonay
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Au château de Blonay, accord entre les bourgeois de Vevey et les habitants de la paroisse de Blonay, ensuite d'un arbitrage de Rodolphe d'Erlach bailli de Vevey et Petremand de Watteville, bailli de Lausanne : pendant 6 ans, tous les prés de Blonay seront mis à ban dès la St-Pierre en chaire (22 février) et jusqu'à ce que soit recueillie la première fleur "laquelle aultrement estoit foulée" par le bétail de ceux de Blonay qui le laissaient divaguer jusqu'en mai. Après 6 ans, on jugera si telle "printez" sera au profit des uns ou des autres, et ceux de Blonay décideront si l'expérience doit être poursuivie. Ceux de Vevey paieront au seigneur de Blonay et à ses sujets 400 florins petit poids.
D'autres dispositions concernent les coupes de bois les "grangeages" de ceux de Vevey rière St-Légier et La Chiésaz et les devoirs des "grangiers" étrangers.
Durant le temps que la dite printez durera, personne n'aura le droit de charger les pâturages communs de bétail qu'il n'aura pas pu hiverner.
Longue liste de témoins.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 03.08.1706
Accord entre les habitants de Tavel pour restaurer une portion de route
Fait partie de Montreux - fonds privés
Accord entre les habitants de Tavel pour restaurer une portion de route.