Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 14-021
Titre
Abrogation du règlement des constructions en Plan-Dessus
Date(s)
- 1904 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1904 19 août Préavis pour l'abrogation du règlement des constructions en Plan-Dessus
1904 8 septembre Rapport
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2