Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 50-03
Titre
Abus des personnes autorisées dans les jardins publics
Date(s)
- 1983 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Denis Desboeufs
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1983 23 juin Motion concernant les abus des personnes autorisées dans les jardins publics
1983 22 août Rapport-Préavis
1983 16 septembre Rapport
1983 1 octobre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté