- CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01-(01)
- File
- 1983 - 1993
Part of Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
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Part of Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Part of Ecublens - Fonds officiels
En octobre 1959, l'architecte Baillif (Roland) est chargé par la Commune de l'étude d'un plan de quartier "Aux Clos-Ruchoz".
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1959 un plan de quartier pour la colline des Ruppes est à l'étude par l'architecte Baillif (Roland).
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1959 un plan de quartier de la région du chemin de l'Ormet - Rte Bassenges - St-Sulpice est à l'étude par l'architecte Baillif (Roland).
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1960 un plan de quartier "Ruchoz-ormet" est à l'étude.
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1959, T. (L.), propriétaire d'une parcelle sise au lieu dit "En Crochy" soumet à la Municipalité un projet de construction d'immeubles locatifs avec ateliers pour petites entreprises.
T. (L.) formule une demande de plan de quartier afin de pouvoir réaliser son projet de construction. En 1961 un projet de plan de quartier "En Crochy" est à l'étude par l'architecte Steiner (Willy).
En 1962, un projet de construction d'immeubles locatifs "En Crochy" réalisé par l'architecte Glardon (Camille) est soumis à la Municipalité par un autre propriétaire, K. (A.).
Part of Ecublens - Fonds officiels
Un projet de plan de quartier est réalisé. Il est soumis à l'enquête publique du 03.07.1964 au 02.08.1964. Il est approuvé par la Municipalité le 05.08.1964.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Au mois de mai 1979, les propriétaires des terrains situés entre la route du Bois, le chemin du Croset et le chemin du Stand informent la Municipalité envisagent une modification d'affectation au moins partielle de leurs parcelles non bâties. La Municipalité demande la production d'un avant-projet. Les premières esquisses sont présentées à la Municipalité au début de 1980. L'Autorité exécutive manifeste sont intérêt d'obtenir un terrain pour les besoins communaux (grande salle, aula, etc.). Les propriétaires acceptent de réserver une telle surface dans le plan de quartier pour la commune. Le Département des travaux publics a reçu un premier dossier le 31.07 1980 et la Commission d'urbanisme locale a siégé à trois reprises les 3 juillet, 28 août et 18 septembre 1980. Le 27 octobre le dossier définitif est envoyé au Département des travaux publics. le 21.01.1981 le Département du travaux publics accepte préalablement le plan et le règlement.
Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Il est approuvé par la Municipalité le 20.01.1981. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 22.05.1981 et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.
Le plan de quartier est divisé en quatre secteurs : 1) immeubles locatifs 2) utilité publique 3) artisanat, petite industrie et commerces 4) centre commercial et immeuble locatifs sur les parcelles n°114 et parcelle n°1'605). Le secteur 4 a été entièrement réalisé entre 1983 et 1984. Le centre commercial a été inauguré le 16.10.1984.
En 1986, N. (J.), propriétaire et le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA présentent à la Municipalité un projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 de manière à pouvoir agrandir le centre commercial.
Le projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986. Le projet est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître. Les opposants à ce projet de modification ont contesté la décision communale par le dépôt d'une requête au Conseil d'Etat. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 02.09.1986.
En 1987, la Municipalité reçoit un projet d'agrandissement du centre commercial, avec construction d'un 4ème immeuble locatif dans l'aile sud-est du secteur 4 avec l'aménagement d'un 2ème niveau commercial. Le projet d'agrandissement est soumis à l'enquête publique du 19.01.1988 au 08.02.1988. La Municipalité suggère plutôt une modification du règlement qui permettrait de créer en sous-sol la surface commerciale prévue au niveau 2. En accord avec le propriétaire, la Municipalité soumet au Département des travaux publics, une demande de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier.
Le projet de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset" est soumis à l'enquête publique du 06.05.1988 au 06.06.1988. Il est approuvé par la Municipalité le 06.06.1988, approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988 et approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 27.07.1988.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Lieu concerné: terrain situé à l'angle de la Rte du Bois - Ch. des Vignes et Ch. des Crêts. Terrain de l'ancienne gravière de Monsieur K. (A.). Parcelle n°302, parcelle n°303 et parcelle n°304. Coordonnées géographiques: 533 160 / 153 400.
Monsieur K. dès 1969 a le projet de construire un hôtel restaurant sur cette parcelle. Il fait une demande d'extension partielle de la zone villa en zone locative et présente plusieurs projets.
Un projet de plan de quartier "Sur Croset" est approuvé par la Municipalité le 31.05.1977. Le dossier est soumis à l'enquête publique du 14.06.1977 au 14.07.1977, adopté par le Conseil communal le 15.12.1977 et aprouvé par le Conseil d'Etat le 31.05.1978.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce dossier concerne l'élaboration du plan de quartier "La Chataneraie".
Un premier projet de plan de quartier est mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975. Il est approuvé par la Municipalité le 02.06.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat le 14.07.1976.
Une modification du plan de quartier concernant la possibilité de construire des courts de tennis en lieu et place de deux bâtiments locatifs est soumise à l'enquête publique du 07.09.1979 au 06.10.1979. Elle est approuvée par la Municipalité le 27.08.1979, adoptée par le Conseil communal le 02.11.1979 et approuvée par le Conseil d'Etat le 06.12.1980.
Le plan de quartier prévoit l'aménagement d'un parc public. Le projet d'aménagement du parc a été mis à l'enquête du 08.07.2002 au 28.07.2002. Les travaux sont menés durant l'été 2005 et le parc est inauguré le 17 juin 2006.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Dossier relatif à l'élaboration d'un plan de quartier Au Plâne et En Verney, soit aménagement de l'ouest d'Ecublens.
Ce projet de plan de quartier fait partie d'une étude générale de l'aménagement de la plaine de Renges . Le plan des zones d'Ecublens, adopté en 1962, affecte en zone d'habitation collective une partie importante de la plaine de Renges, alors encore libre de construction. Pour limiter l'apport massif d'habitants sans aménagement rationnel du territoire et sans égard aux équipements collectifs, la Municipalité a fait élaborer un projet de plan de quartier pour le périmètre de ce secteur du Plane, compris entre la route Neuve, celle de Vallaire et l'Ormet.
Ce projet a été soumis à l'assemblée des propriétaires le 10.03.1972. La majorité des propriétaires se sont prononcés contre un tel aménagement et en faveur du transfert de leurs parcelles en zone sans affectation. La Municipalité a alors renoncé à poursuivre la procédure de légalisation du plan.
Dans un mémoire adressé au Conseil communal le 04.09.1972, la Municipalité émet le souhait que le secteur "Au Plane" soit déclaré zones protégées à titre provisoire au sens de l'arrêté fédéral afin d'empêcher, au moins jusqu'à fin 1975, tout développement anarchique dans ce secteur et de préparer les plans d'aménagement souhaitables.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Part of Begnins - Commune
Listes des membres
Part of Begnins - Commune
Accueil des nouveaux habitants
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Part of Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan directeur communal 1990-1992
Part of Ecublens - Fonds officiels
L'aménagement du territoire a considérablement évolué en 10 ans. Les plans des zones et leurs règlements ne prennent pas en compte tous les problèmes posés par le développement des villes et des communes (circulation, environnement, pollution, etc.). Afin de permettre de maîtriser ces différents éléments, un nouvel instrument de planification est mis à disposition des communes dans la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (LATC) par le biais du plan directeur.
Le plan directeur est un plan d'intention servant de référence et d'outil de travail pour les autorités cantonales et communales. Il est un instrument de coordination des décisions à prendre pour l'aménagement à long terme du territoire communale. La Commune d'Ecublens décide de se doter d'un tel plan. Elle mandate le bureau GEA, représenté par Vallotton (J.-M.) pour l'étude du plan directeur communal.
En décembre 1991, le plan directeur communal est présenté; sa mise en consultation publique a lieu du 07.01.1992 au 05.02.1992. En avril 1992, ce plan est présenté lors d'une séance aux services cantonaux intéressés. Le 08.05.1992, le Conseil communal accepte le préavis 1992-04 du 14.04.1992 et approuve le plan directeur communal soumis à la consultation en janvier-février 1992. La ratification du plan par le Conseil d'Etat demeure alors réservée.
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Correspondance, formulaires de demandes d'emplois, cartes de contrôle
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Part of Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, devis, factures, rapports, convention
Alpages communaux : adjudications
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Rapport
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Part of Le Vaud - Commune
Plans, devis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Part of Le Vaud - Commune
Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Part of Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Part of Le Vaud - Commune
Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation d'acquérir de M. Christian Schertenleib, propriétaire à Prilly, d'un chemin reliant la route d'Echallens à celle de Jougne en passant devant le Collège, cela pour le prix de deux cent cinquante francs.
Plan d'extension cantonal n°104 "Canal d'Entreroches"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°104, Commune d'Ecublens, Canal d'Entreroches, déposé à l'enquête publique du 27.06.1958 au 26.07.1958, adopté par le Conseil d'Etat le 02.03.1959.
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Part of Begnins - Commune
Rapports d'analyses
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Part of Begnins - Commune
Aménagement du territoire local
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Permis, correspondance et plans
Part of Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Plan de repérage des canalisations
Part of Begnins - Commune
Transformations et installation d'un chauffage
Part of Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures