Cote
CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Titre
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Date(s)
- 1990 - 1991 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans