Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(015)
Titre
PQ En Veilloud
Date(s)
- 1964-1966 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Un projet de plan de quartier est réalisé. Il est soumis à l'enquête publique du 03.07.1964 au 02.08.1964. Il est approuvé par la Municipalité le 05.08.1964.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote de classement: P/Q 8
2012, Inventaire AtoM: (0006) - (02)
2018: Regroupement des PEP et des PQ dans la série (03)
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation durant 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: Création et mise en ligne sur AtoM
24.09.2018: Modification
04.10.2018: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012: Friedmann (Delphine)
24.09.2018: Pieracci (Aurélie)
04.10.2018: Pieracci (Aurélie)