- CH 001228-4 --CHD-G-C-(04)
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Part of Montreux - fonds publics
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Part of Montreux - fonds publics
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Plan d'extension
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Part of Le Vaud - Commune
Plan d'affectation
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Part of Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Part of Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Aperçu de l'état de l'équipement
Part of Le Vaud - Commune
Aperçu
Aperçu de l'état de l'équipement
Part of Le Vaud - Commune
Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Part of Le Vaud - Commune
Rapports, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Part of Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Part of Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Récapitulatif des comptes communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Part of Prilly - Fonds administratifs
Choix d'un nouveau cimetière.
Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant la circulation des automobiles et le paiement des frais d'expertise et de la commission de salubrité publique. Préavis tendant à la modification de l'article 51 et à l'adjonction d'une disposition nouvelle à l'art. 99 du Règlement de police.
Entretien du bâtiment 1985-1989
Part of Prilly - Fonds administratifs
Travaux divers, publications
Part of Ecublens - Fonds officiels
Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entretien et transformations diverses du bâtiment de Mon Repos.
Ecublens - Service des Bâtiments
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
Part of Begnins - Commune
Correspondance, règlement, programme
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Part of Begnins - Commune
Etudes, projets, correspondance, préavis, soumissions, historique du bâtiment, offres, coupures de presse, photographie d'une peinture de Jean Apothéloz (dans l'ancien carnotzet), contrats, polices d'assurances, plans
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Part of Begnins - Commune
Rapport stratégique
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plan
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Part of Begnins - Commune
Correspondance, factures
Part of Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Part of Begnins - Commune
Part of Montreux - fonds publics
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Préavis, rapports des commissions
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Part of Ecublens - Fonds officiels
L'implantation des Hautes Ecoles et de la cité universitaire sur le site de Dorigny dès 1970 nécessite d'adapter le réseau des transports de l'Ouest lausannois. L'Institut des Transports et de Planification de l'École Polytechnique (ITEP) est chargé d'étudier le sujet.
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 2008, la Commune d'Aclens le projet de construire un garage poids lourds sur la parcelle n°743, propriété de la Commune d'Aclens, au lieu-dit "Le Bochet". La Municipalité d'Ecublens fait opposition au projet. L'opposition est levée et la Municipalité d'Ecublens fait recours contre cette décision.
Part of Ecublens - Fonds officiels
(01) : Commission d'urbanisme d'Ecublens
(02) : Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
(03) : Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
(04) : Commission technique et de salubrité (CTS)
Correspondance et procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires
Place de jeux de Saint-Jean - Châtelard
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Part of Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Part of Le Vaud - Commune
Plan
Conseil régional du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, coupure de presse
Part of Montreux - fonds publics
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assemblée des syndics Jura-Lac
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Part of Vevey - Fonds publics
Part of Ecublens - Fonds officiels
Etude de 2 projets de construction
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 2000, la Municipalité charge le bureau CERT-ARAGAO d'examiner les projets de construction de 2 immeubles faisant l'objet d'une procédure de demande de permis de construire:
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, recours
Part of Begnins - Commune