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Archival descriptionEpicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Installations sportives
Installations sportives
Installations sportives
Installations sportives
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Registre foncier
Registre foncier
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Balayeuse
Balayeuse
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan directeur régional du district de Nyon
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Plan directeur : oppositions
Plan directeur : oppositions
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Permis de construire
Permis de construire
Permis d’habiter
Permis d’habiter
Police des constructions
Police des constructions
Citernes
Citernes
Citernes
Citernes
Citernes
Citernes
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Recensement architectural
Recensement architectural
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Routes nationales
Routes nationales
Autoroute Genève-Lausanne
Autoroute Genève-Lausanne
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Routes cantonales
Routes cantonales
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Forge (Chemin de la)
Forge (Chemin de la)
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Giratoire des Repingonnes
Giratoire des Repingonnes
Routes communales
Routes communales
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Chemin des Pontets
Chemin des Pontets
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Entretien, nettoyage
Entretien, nettoyage
Service hivernal
Service hivernal
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Affichages publicitaires
Affichages publicitaires
Abribus
Abribus
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Parcs publics, places de jeux, promenades
Parcs publics, places de jeux, promenades
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Cimetière : entretien, réfections
Cimetière : entretien, réfections
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
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