Motion 1994-1 d'E. Lasserre et consorts, demandant une analyse des SI La Treille SA et Pré Bournoud SA et la détermination d'une solution à long terme; extrait de décision. Motion 1994-2 déposée par Pellegrinelli (Michel), demandant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs; lettre d'accompagnement, extrait de décision. Motion 1994-3 déposée par Bühlmann (G.), demandant des adaptations et modifications de certains articles des règlements du conseil communal et de la Municipalité; correspondance de Schertenleib, extrait de décision. Motion d'un groupe du parti socialiste: Gresslin (Ph.), Bocquet (Patrick), Danthe (Jean-Jacques), Dubey (M.), Pellegrinelli (Michel), demandant à l'exécutif d'étudier le rachat du bâtiment La Treille ainsi que sa gestion; extrait de décision. Rapport de la Municipalité sur la motion 1982-4, déposée par Orlandi (Hélène), demandant à la Municipalité de prendre toutes les mesures qu'elle jugera nécessaires pour faciliter et promouvoir l'implantation de nouvelles entreprises qui pourraient être industrielles, commerciales, artisanales ou entreprises de service, sur le territoire de Prilly. Rapport de commission, extrait de décision. Correspondance et interpellations: "De l'opportunité de créer une commission de lecture pour les textes législatifs et règlements", Bocquet / "Lutte contre la toxicomanie", Studer / "Fête des écoles 1994", Pellegrinelli et consorts / "Rénovation des installations devant permettre la pratique du basket en plein air", Studer / "Appartements subventionnés, situation des locataires", Knopf.
Préavis relatif au plan des investissements 1998-2001 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 24 millions; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis répondant à la motion 1996-2 de Borer (Georges), concernant une étude d'introduction d'une limitation de vitesse à 30km/h. dans certaines zones de la Commune; rapport final n°1998-16, extrait de décision.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'informatique communale; rapport de commission chargée d'étudier le rapport municipal, extrait de décision.
Préavis sollicitant l'autorisation de placer les excédents de trésoreries auprès d'autres institutions que celles prévues par la loi sur les communes et le règlement sur la comptabilité des communes; rapport de la Commission des finances, extrait de décision.
Préavis relatif à la rénovation des toitures plates et à quelques travaux d'amélioration du chauffage à l'Eglise catholique du Bon Pasteur; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport de gestion 1998, rapport de la commission de gestion pour l'exercice 1998, vœux et observations, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la Commission de gestion pour l'exercice 1998.
Préavis concernant une modification de l'aire agricole au lieu dit "Bois de Cery" et ratification d'une zone d'intérêt public permettant la réalisation d'un cimetière israélite; rapport de commission, extrait de décision (adoption du PPA Bois de Cery et de son règlement).
Préavis proposant l'acquisition de la seconde tranche du matériel informatique destiné aux classes de l'établissement scolaire primaire; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des zones 30km/h et répondant à l'interpellation 1999-03 de Fivaz (M.) au sujet de la limitation à 30km/h dans le quartier de Perréaz; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis accordant un prêt remboursable à la Fondation Primeroche pour financer ses frais de premier établissement; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis prévoyant la réactualisation du règlement du Conseil communal; rapport de commission, règlement du Conseil communal édition 2000, extrait de décision.
Préavis 2000-13 répondant à la motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) au sujet de l'application de l'art. 136 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport municipal répondant aux motions a) 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire de Prilly et b) 1997-4 de Saugy (Roger) visant la création d'une association de communes regroupant l'arrondissement scolaire; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis sollicitant un crédit de CHF 540'000.- pour le remplacement du pavillon scolaire de la Grand-Vigne comprenant 2 classes; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis modifiant les articles 26 et 27 du règlement du service de défense contre l'incendie et de secours SDIS; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis relatif à l'intégration de pages sur Prilly dans le bimensuel Le Régional (préavis retiré par la Municipalité le 21.05.2001); rapport de commission.
Préavis concernant l'acquisition de la parcelle 206, sise à la Rte de Neuchâtel 14-16 et démolition du bâtiment existant ECA 583; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport-préavis répondant à la motion 2000-2 de Kamis (Aaron) "pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly"; rapport de commission, tableau, extrait de décision.
Préavis concernant l'édification de locaux scolaires secondaires provisoires à Corminjoz; rapport de commission, rapport de la commission des finances; extrait de décision.
Préavis municipal concernant une demande de M. P.-L. M., employé comme chef de rayon dans les magasins de l'Innovation à Lausanne et y domicilié, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Acquis en faveur des Nobles et très Honnorés Seigneurs de Lausanne contre la Noble Dame et Hoirs de Noble et Genereux Benjamin Rosset, vivant seigneur de Prilly, Ancien Hôpitallier et Conseiller de Lausanne du 31e decembre 1729. Il s'agit en fait de l'acte de vente de la maison seigneuriale et des terres qui en dépendent, par Bondeli (Elisabeth), veuve de Rosset (Benjamin), à la Ville de Lausanne (Seigneurs du Soixante de Lausanne).
Lettre des bourgmestre et conseil de Lausanne à Girardet (Jean-François), justicier, et Grobéty (Jean-Pierre), ancien gouverneur, au sujet de la tenue des comptes.
Copie vidimée d'un acte de vente entre De Gailler (Jean Pierre, feu Jean Louis) et Coeitaux (Louis), de Daillens, relatif à une source d'eau existante sur son pré à Record dit La Tournière.
L'acte de vente a été fait devant Secrétan (Victor), notaire juré et en présence des témoins. Description du terrain avec source et de la liberté et faculté de creuser au bas du dit pré, avec mention du prix et des clauses. A noter que la Commune de Lausanne est propriétaire du pré de la Tournière sur lequel existe la source vendue d'autre part ensuite d'acquisition faite de Dégailler (Jean Pierre) en 1808. La copie vidimée est faite par Meylan (H.), notaire, en présence de van Muyden (Steven) de Founex, avocat, et de Guex (Sébastien), de Belmont, commis l'un et l'autre domicilés au dit Lausanne, témoins requis et qui ont signé avec le comparant et notaire.
Lettre du Président et des Assesseurs de la Chambre des Réfugiés de la Ville de Berne, adressée à la Seigneurie Baillivale au sujet de la succession d'Espagne (Elie), bourgeois de Prilly, dont les comptes doivent être présentés à la seigneurie baillivale.
Lettre adressée à "Messieurs les Gouverneurs et Communiers de Ecublens, Chavanes, Renens, Prilly, Jouxtens et Mezery, Romanel et Les Monts, par le Seigneur Ballif de Lausanne, dans laquelle il consent à ce que les gardes soient enlevés dans les ditte seize communes jusque a nouvel ordre de LLEE, tant à l'egard des rodeurs étrangers que des pauvres et qu'il ne luy surviendra aucune plainte à ce sujet (...). Cette lettre est signée par Rossier (J.C.) à Romanel.
Convenant signé par le pasteur Curtat, qui dit s'être engagé en faveur de l'Honorable Commune de Prilly de faire faire une séparation dans le vieux temple du dit lieu pour y laisser une chapelle, mais qui déclare ici que au lieu de procéder à ces travaux, les moyens mis à disposition de la réparation du vieux temple seront utilisés pour la construction du nouveau temple, ce en accord avec l'architecte et contrôleur de Mézery, chargé de cette commission pour LLEE à Lausanne.
Lettre écrite par M. Rouvier (Samuel), suite à la remise par M. Witenbach, secrétaire de la Haute chambre des Réfugiés, d'un brevet de l'honorable Commune de Prilly, par lequel il a été établi tuteur des enfants de feu E. (E.). Dans cette lettre, M. Rouvier (Samuel) indique être prêt à devenir tuteur de ces enfants et avoir constaté des irrégularités survenues dans le partage. Il demande à la Chambre des Orphelins de s'occuper préalablement du " redressement de plusieurs abus arivés dans les paratges fait l'an 1756 et par l'entrée des interets, et bonification a leur mere par M. Panchaud leur dernier tuteur (...)".
Reconnaissance de dettes pour un montant de 32 francs 19 sols faite par Madame le Juge Vidot en faveur d'un dénommé Gex, pour tout ce qu'il a fourni à son fils et pour tout ce qu'il a payé au chapelier et au cordonnier (...). Signé: Juge Vidoz.
Brouillon d'un acte de vente entre De Gailler (Jean Pierre, feu Jean Louis) et Coeitaux (Louis), de Daillens, relatif à une source d'eau existante sur son pré à Record dit La Tournière.
Cet acte de vente est fait devant Secrétan (Victor), notaire juré et en présence des témoins. Description du terrain avec source et de la liberté et faculté de creuser au bas du dit pré, avec mention du prix et des clauses. A noter que la Commune de Lausanne est propriétaire du pré de la Tournière sur lequel existe la source vendue d'autre part ensuite d'acquisition faite de Dégailler (Jean Pierre) en 1808.
Pigeonnier construit en infraction au plan d'extension. Localisation: non renseigné. Auteurs: Municipalité de Prilly. Propriété Schneiter (Louis). Contenu: Correspondance concernant un rapport de police dressé pour infraction au plan d'extension, par construction du pigeonnier tel qu'il existe.
Auteurs: Municipalité et Conseil communal de Prilly, Dép. des Travaux publics. Contenu: Tableau des routes communales classées dans la catégorie A conformément aux dispositions de l'art. 8 Loi sur les routes du 25.01.1923.
Projet d'agrandissement du cimetière israélite. Localisation: Sous la Fleur-de-Lys, Grand Champs. Propriété Dégailler (Charles-François). Auteurs: Président du Conseil d'Etat. Contenu: Autorisation du Conseil d'Etat à agrandir le cimetière et acquérir le terrain de Charles-François Dégailler aux Grands Champs.
Auteurs: Commune de Prilly, pour l'Office fédéral du travail. Contenu: Statistiques des travaux de bâtiments, soit logements, ruraux, garages et autres.
Bornes hydrantes, installation d'un borne hydrante. Localisation: Malley, Flumeaux-Dessous. Propriété Zwahlen. Auteurs: Municipalité de Prilly. Contenu: Plan figurant l'emplacement d'une borne hydrante à Malley, au droit des ateliers Zwahlen. Information à la Compagnie des Chemins de fer du Lausanne-Ouchy et des Eaux de Bret concernant cette installation.
Union des principales communes vaudoises (ancêtre de l'Union des communes vaudoises UCV).
Auteurs: Délégués des principales communes vaudoises. Contenu: Procès-verbal d'une assemblée tenue le 17.09.1927. Document concernant les kermesses, leur raison d'être et leur limitation.
Autorisation de changement de nom pour une habitante de Prilly.
Auteurs: Chancelier du Conseil d'Etat vaudois. Contenu: Autorisation de changement de nom, soit décision du Conseil d'Etat concernant une habitante de Prilly.
Projet d'aménagement d'un atelier de forge. Localisation: Prilly, Rte de Cossonay. Propriété Joux (Ernest). Auteurs: Municipalité de Prilly. Permis de construire accordé le 22.01.1930. Contenu: PV et permis de construire.
Projet de construction d'un magasin en annexe et projet de transformation d'un bâtiment, soit surélévation. Localisation: Prilly. Propriété Landolf. Architecte Longchamp (R.). Auteurs: R. Longchamp.
Contenu: Demande de renseignements de la part de l'architecte R. Longchamp concernant règlement du plan d'extension. Croquis - plan de situation.
Historique du restaurant: En 1963, une motion déposée par le Conseiller communal Paul Mermoud demande la création d'une piscine à Prilly. Le 13 juin 1970, la piscine de la Fleur-de-Lys est inaugurée. Le bâtiment abritant le restaurant est construit en même temps que les bassins, sur la base d'une buvette d'été pour les clients de la piscine. Caractérisé par une dalle en béton pour la toiture plate, posée sur des piliers dans les angles et cloisonnée par de simples parois, ce bâtiment est dépourvu de tout système de chauffage, son utilisation étant limitée à l'été. Après quelques années, la buvette est transformée: des cloisonnements sont réalisés, un système de chauffage est installé, ainsi que divers équipements. En 1983, un premier bail à loyer est signé à l'usage d'un restaurant, avec une cuisine, une salle à boire, une salle à manger et une terrasse. Malgré les investissements réalisés au fil des nombreuses années d'exploitation, l'état des locaux et des équipements techniques se détériore. En 2010, la Municipalité décide de lancer un projet de démolition et reconstruction d'un nouvel établissement. Le bureau d'architectes Atelier Nord présente un projet séduisant: "Tout d'abord est venue l'idée de boîtes lumineuses et généreuses, imbriquées les unes dans les autres. Puis sur l'une d'entre elles s'est déposée une vague". Ce projet faisait écho à la volumétrie cubique des bâtiments d'origine, tout en la réinterprétant dans un langage architectural contemporain. Les travaux, engagés dès la fermeture des bassins en septembre 2011, se déroulent selon un planning serré: après 9 mois de travaux intenses, le restaurant ouvre ses portes.
Lieu concerné: En Floréal, Av. de Floréal 23. Parcelle n°845. Propriété Blondel (Charles). Plans: situation, plans des porcheries, plan du passage couvert et du couvert, façades.
Propriété Gilliéron, maître d'ouvrage Magnenat. Entreprise Tschumi (A.). Demande permis de construire d'exécuter les travaux. Plans: croquis du remblayage de la fosse, des raccords des coulisses et du dallage.
Lieu concerné: Derrière le Château, Chasseur 7 (Rte) . Parcelle n°445. Propriété Foetisch (M). Entreprise Tschumi (A.). Correspondance relative à une demande d'autorisation de construire une maison d'habitation selon les plans joints. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.
Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay 42. Propriété Ritzmann & Fils. Architecte Gold (Edmond). Enquête du 11.04.1947 au 21.04.1947; permis de construire délivré le 29.04.1947. Demande autorisation transformer, formulaire, enquête, oppositions, autorisation. Plans: situation, plans du projet de toiture vitrée, plans divers.
Correspondance au sujet d'un projet de construction, soit dossier d'enquête pour une construction projetée par Schneiter. Plan du projet d'atelier de cordonnerie, plan de situation. Correspondance concernant: projet de kiosque; projet de cordonnerie - mise à l'enquête, sans objection.
Correspondance au sujet d'un projet de construction d'une véranda avec WC sur la propriété Matile (Eugène), versant nord. Plan de la véranda projetée, demande d'enquête, réponse municipale positive avec observation.
Correspondance au sujet d'un projet de construction d'une maison d'habitation (villa) avec dépendance pour Amaudruz (Gustave), En Perréaz. Avenue de Jolimont 23. Plan de situation, façade, plan du rez-de-chaussée et sous-sol, poutraisons. Demande d'autorisation de construire.
Correspondance au sujet d'un projet de construction d'une dépendance sur la propriété Mégroz (V.), Villa Beauchamp. Plan de situation et plan de la façade N-E de la villa. Demande d'enquête pour dépendance (basse cour ou év. écurie pour petit bétail), avis d'enquête, observation.
Correspondance au sujet d'un projet de construction d'un poulailler et transformation d'une dépendance, propriété Paquier au Chalet-Mignon. Plan de situation. Demande d'enquête, avis d'enquête et observation concernant projet de construction d'un poulailler transformation d'une dépendance avec création d'une chambre à lessive.
"Tout Prilly offre le franc de l'amitié!" (article relatif à l'abonnement au journal "Ouest informations", dont le prix annuel est de 4.-) / Trois ans déjà!
Nos conseil législatifs Prilly:
Un subside pour le Centre social protestant
Prillérans, le saviez-vous? (communications municipales)
Il faut qu'elle soit plus belle que jamais (concours floral 1968)
Dans nos partis politiques : L'Union radicale, libérale et indépendante tient ses assises annuelles / Assemblée générale du parti socialiste de Prilly
Les soirées annuelles de nos sociétés
Etat civil de Prilly Divers:
Reprise scolaire dans les écoles des 3 communes, le 16 avril 1968: Bientôt la rentrée! (Un corps enseignant de 62 personnes / Prilly et ses 4 collèges / L'école à la montagne / Un budget élevé / Chez nos voisins de Jouxtens / Ça Bouge à Romanel!)
Inspection militaire des armes, de l'habillement et de l'équipement pour 68
Promotions des classes de Prilly et des classes ménagères du Cercle de Romanel: Ce n'est qu'une étape
Remarquable activité de l'USP (union des sociétés de Prilly)
Assemblée générale de la société de développement de Prilly-Nord
Assemblée générale de la société de développement des Baumettes
Société coopérative de la piscine: Pour fin août la première pierre?
L'Amicale des sapeurs-pompiers Divers:
Notre concours mensuel
Concours floral 1968
Le chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB): Un toujours jeune (presque) centenaire! Le chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher, épine dorsale des transports publics de l'Ouest lausannois
Une nouvelle station-service à Malley: "La plus moderne d'Europe...", sise dans l'enceinte de l'ancienne usine Zwahlen et Mayr SA
Mieux connaître pour mieux aimer: plaquette sur Jouxtens-Mézery, éditée de et à Jouxtens-Mézery par Pierre Ruedi / A propos de la chapelle de Jouxtens Prilly:
Abbaye de Prilly: Trois jours de festivités (29-30 juin et 1er juillet)
Fête des écoles de Prilly (28 juin)
Chez nos gymnastes
Le FC Prilly-Sports invité à Paris a bien joué / Assemblée générale du FC Prilly-Sports
Etat civil de Prilly Romanel:
Romanel à l'avant-garde: érection d'un collège en quelques jours, assemblage sur des fondements traditionnels, d'éléments préfabriqués de l'entreprise Variel, à Boensingen. Divers:
Union des communes vaudoises UCV: Après une journée mémorable (Assemblée générale annuelle de l'Union des communes vaudoises, le 31 août 1968 à Prilly).
Restauration du Temple de Broye: Dans la joie et la reconnaissance (travaux effectués: rénovation, création de vitraux, relevage et transformation de l'orgue, électrification de la sonnerie, illumination extérieure de l'édifice)
Ecole de musique de l'Union instrumentale: séance d'information / résultats obtenus "Excellent! Très bien! Bien!"
Pompiers de Prilly: "Plus c'est haut plus c'est beau! - Les pompiers de Prilly inaugurent leur "nouvelle" grande échelle Romanel:
Une heure avec M. Georges Charbon, syndic de Jouxtens: De la tranquillité de Jouxtens-Mézery et de la collaboration avec les communes environnantes Divers:
Concours mensuel 1968 et concours floral Prilly:
Lotos de fin d'année: dans les coulisses de l'exploit!
Bâtiment à but social de la Confrérie 23: "La royale soirée du "23""
Les "vermouths" de l'an neuf: Chorale Avenir / Union radicale, libérale et indépendante / FC Prilly-Sports / Parti socialiste
Association familiale de Prilly
Bibliothèque de l'Avenir, ouverte à tous les habitants de Prilly
Echos prillérans Romanel:
Le boursier communal fêté
Société de chant "L'Echo de la source" organise sa 50ème soirée le samedi 22 mars 1969
Séance du Conseil communal du lundi 27.09.1971, communications municipales: (...), affaires culturelles (demande de création d'une commission chargée des affaires culturelles), Un nouveau règlement de police
La grande famille de la Société fédérale de gymnastique FSG fête son cinquantenaire et inaugure son nouveau drapeau
Samedi 25 septembre 1971, inauguration du nouveau drapeau de l'Avenir
Samedi 6 novembre 1971, Revue du corps des sapeurs-pompiers et inauguration du drapeau Romanel:
Soirée récréative de la société de tir Cheseaux:
Conseil communal Jouxtens:
Sapeurs pompiers (exercice)
Elections fédérales Divers:
Bientôt un bulletin vert... (abonnement au journal "Ouest Informations")
Prilly: - Votations; - Départ enjoué de la Quinzaine de l'Humour avec Henri Dès; - La Poste à Prilly: "Correspondance" / Concours postal; - Au club d'échecs de Prilly; - Centenaire du LEB (1873-1973)
Prilly: - Communications de la Municipalité (Surveillance des parcomètres, Nonagénaire, Personnel enseignant, association familiale: destruction du Clos-Charly pour la construction du collège Fontadel II, d'où dépossession des locaux occupés par l'AF et mise à disposition provisoire d'une classe dans un pavillon du collège, acquis de la Ville de Lausanne, Recensement du bétail; - SFG Section Prilly: rencontre à St-Prex; - Corps enseignant; La Chanson de Prilly; Gymnastique féminine; - Bilan des sapeurs-pompiers; - M. Willy Amaudruz, correspondant Ouest Informations, a fêté ses 25 ans d'activité dans l'entreprise J. Bobst & Fils SA; - Décès de M. Maxime Corbaz, membre puis président du Conseil communal et du Conseil de paroisse; - Décès du Dr. Victor Spoerli, installé à Prilly depuis une quinzaine d'années.
Prilly: - Le Conseil communal de Prilly...; - Communications de la Municipalité: Administration communale, personnel communal, nonagénaire, Collège du Grand-Pré, Propriété de Plan-Sépey, Rte du Chasseur, Signalisation; Gendarmerie: démission du sergent Francis Labarre, chef du poste de gendarmerie de Prilly, qui prend sa retraite; - Elections communales; - Paroisse catholique; - Visitons nos quartiers: L'avenue du Chablais... c'est aussi Prilly! (un quartier animé, les abattoirs, des Prillérans hors les murs, un peu de verdure); - LEB, le petit train.
Prilly: - Inauguration du Collège de Jolimont le vendredi 19 octobre 1973; - Avis à la population, démission de Soeur Yvonne Pichonnat, infirmière visiteuse, soins infirmiers à domicile; - Elections: informations pratiques.
Prilly: - "Le Conseil communal tourne la page..." (Crédits complémentaires 1973, budget 1974, interpellations et questions (étude d'une ligne de transports public partant de l'Hôpital de Cery et y revenant), Une page se tourne - fin de législature); - Noël à l'Hôpital de Cery; - Soeur Yvonne s'en va (soeur visiteuse); - A propos des sacs à ordures (précisions); - L'Hôpital de Cery en 1972.
Château de Mézery (aussi appelé Château de Bellecour (complément)
Nomination d'un instituteur Prilly:
Au conseil communal: Naturalisations, crédits, taxe d'épuration des eaux usées / Pour l'amélioration d'un carrefour (Carrefour du Vieux-Collège), Futur Prilléran / Protection civile et association familiale / Que d'eau... et que d'argent! / Petits et grands problèmes
Informations: Etat civil de Prilly / Des pommes... / Club d'échecs de Prilly / Un nouveau Dr ès sciences (M. Maurice Cosandey) / Qui soigne nos malades? / Société de développement Les Baumettes / TESA: 40 fois plus petit qu'un cheveu
Au conseil communal de Prilly: jeux, sports et piscine / Place de jeux et de sports à Mont-Goulin / Bientôt la piscine? / Au cimetière comme à Mont-Goulin...
Une journée à la Colonie de vacances de Prilly, été 1965
Informations:
L'"Instrum" à Munich
Vers un centre familial
A la Chorale Avenir
Electrices, électeurs
Vente paroissiale
Où et quand aller voter?
Etat civil de Prilly
Vendredi 1er octobre 1965: Inauguration du Collège de Mont-Goulin
Convention conclue entre l'Association intercommunale pour la construction, la gestion de bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement secondaire de Prilly ASIGOS et l'Etat de Vaud au sujet des prestations communales exécutées par l'administration des écoles.
Préambule
Prestations déléguées
Taux d'activité
Matériel informatique
Accomplissement des prestations déléguées
Financement
Responsabilité
Litiges
Dispositions d'application
Dispositions transitoires Annexe 1 - Liste et description des tâches concernées. Annexe 2 - Liste du matériel informatique mis à disposition par la commune Annexe 3 - Bases légales Annexe 4 - Annexe financière Décision 118 sur l'acquisition et maintenance de l'équipement des classes. Dénonciation au 31.07.2009 de la convention des 8 et 22.11.2004 concernant la délégation de prestations de gestion conclues entre l'Etat de Vaud et la Commune de Prilly.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Dispositions générales
Formation du Conseil
Organisation du Conseil
Elections diverses
Attributions
Documents officiels du Conseil
Commissions
Commission de gestion
Séances du Conseil
Procédures
Droits des conseillers et du comité
Budget et crédit d'investissement
Dispositions finales Ce règlement entre en vigueur au lendemain de son adoption par le conseil intercommunal, soit le 17.05.2006. Il abroge le règlement du 29.09.2004.
Auteurs: Contrôle des habitants de Prilly. Contenu: Recensement soit nombre d'habitants à Prilly au 31.12.1925 (vaudois, Confédérés, étrangers, malades de Cery). Total: 2630 habitants.
