- CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-04-04
- Dossier
- 1990 - 2007
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décisions de la commission foncière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, pétitions
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Association intercommunale Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbal
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Entreprises de transports publics
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notes d’honoraires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Déchets carnés, dépouilles animales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Factures, tableau de facturation des déchets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis d'habiter, permis d'utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Descriptif, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Déchets carnés, dépouilles animales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableaux de facturation
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres
Carnets de permis de construire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis de construire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, permis
Location des abris de protection civile
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Distribution, éclairage public, installation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, devis, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention,
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux de bord financier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
Péréquation financière, classification (Etacom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Enquête sur les déchets collectés
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Géocodages du recensement des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Participations prévisionnelles, acomptes
Candidatures pour le poste de concierge
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives), mise au concours
Statistiques des constructions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, "Info Délits"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)