Section A - Archives communales d’Eysins

Cote

CH 002030-6 A

Titre

Archives communales d’Eysins

Date(s)

  • 1314- (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

33 ml (uniquement archives historiques). Documents textuels, photographies

Nom du producteur

Histoire administrative

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1380 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité d’Eysins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1763, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte à 1380. Il s’agit d’un acte de donation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit d’Eysins. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière d’Eysins dès 1833.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les éliminations pratiquées sur place, ont porté essentiellement sur des doublons de correspondances, des circulaires émanant de l’administration cantonale. Ces documents ont étés éliminés par une entreprise de destruction spécialisée. Les pièces comptables de plus de 10 ans ont également éliminées et ont fait l’objet d’un bordereau d’élimination visé par le Syndic.

Accroissements

L’accroissement se fait régulièrement en fonction de la production de l’Administration.

Mode de classement

Ancien plan de classement :
L’archiviste itinérant, Gilbert Rochat a dressé un premier cadre de classement puis un inventaire des documents vers 1963. Malheureusement, celui-ci ne répondait pas aux espérances placées en lui, car : « La répartition des documents pas supports (groupes registres), matières (documents isolés en classeurs) et groupe transitoire (documents des 25 dernières années), ses cotes compliquées, ses analyses défaillantes et ses rubriques globalisantes ne satisfont ni les historiens, incapables de citer les cotes de l’inventaire, ni les secrétaires municipaux, embarrassés pour retrouver rapidement un document ». Le mode de classement élaboré par Gilbert Rochat a été complété par Robert Pictet (Archives cantonales vaudoises) en 1999. Le plan « Rochat » a été définitivement clôt à cette date. En 2004 et 2005, Muriel Spitale, MSE Conseil a procédé au classement des archives historiques couvrant la période de 1862 à 2005. Ces dernières ont été organisées selon le « Plan de classement type des Archives cantonales vaudoises ». Il s’agit d’un cadre qui donne des descriptions des documents, indique leurs dates et attribue des cotes alphabétiques aux sections du classement. Les documents courants de l’administration communale (classeurs et dossiers suspendus) ont quant à eux été organisés par MSE Conseil selon un plan de classement « maison » basé sur les 5 dicastères de l’administration Eysinoise. Les documents postérieurs à l’année 2005 sont inventoriés selon le « type plan comptable vaudois ».

Plan de classement en vigueur :
Le plan de classement de l’Administration communale d’Eysins a été élaboré par Vincent Guillot, Pro Archives Conseils en mai 2011. Il s’inspire largement du « type plan comptable vaudois 1980 », validé par plusieurs instances : le Service des Communes et des relations Institutionnelles (SeCRI), le Comité de l’Association Vaudoise des Secrétaires Municipaux (AVSM), les Archives cantonales vaudoises (ACV) et l’Association vaudoise des archivistes (AVA). Une concordance du plan a été établie entre les documents papier et les répertoires électroniques. Les couleurs affichées dans le premier niveau sont utilisées afin de distinguer les séries plus aisément. Ces couleurs coïncident avec les classeurs fédéraux dans lesquels prennent place les archives courantes du Greffe municipal.

Conditions d’accès

Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Conditions de reproduction

Reproductible selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Langue des documents

  • français suisse

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Quelques rares documents du XVème au XVIème siècle en latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Plan de classement et inventaire papier. Base de données, Inventaire général des archives communales vaudoises avant 1961, [en ligne]

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Notice descriptive conforme à la norme ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Import réalisé en avril 2020

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Dictionnaire historique de la Suisse (DHS). [en ligne]. http://www.hls-dhs-dss.ch

Note de l'archiviste

Description réalisée par Vincent Guillot, Pro Archives Conseils d’après ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e éd., 2000

Note de l'archiviste

Import réalisé par Elodie Herren, Pro Archives Conseils SA

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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Lieux associés