Cote
CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Titre
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Date(s)
- 1985 - 1993 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Lacunes 1986-1988 et 1990-1992