Service hivernal : déneigement des routes
- CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-08-08
- File
- 2011 - 2017
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre
Service hivernal : déneigement des routes
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre
Part of Archives communales d’Eysins
Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
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Correspondance, rapports, "Info Délits"
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Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
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Correspondance
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Correspondance (réponses négatives)
Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Rapports
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Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
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Correspondance (réponses négatives)
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Bouclement comptable
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Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
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Correspondance, subventions, factures, historique, plan
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, rapports de police
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Correspondance, aide-mémoire
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
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Correspondance, décomptes
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
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Correspondance, photographies imprimées
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Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
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Correspondance, rapports d’analyses
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
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Inventaire
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Plans
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Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
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Tableaux de bord financier
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Statistiques
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
Péréquation financière, classification (Etacom)
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Bouclement comptable
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Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
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Correspondance, formulaires
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Formulaires
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Participations prévisionnelles, acomptes
Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
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Correspondance (réponses négatives), mise au concours
Statistiques des constructions
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Formulaires
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
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Bouclement comptable
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Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
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Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
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Correspondance
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Correspondance
Déchets carnés, dépouilles animales
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Correspondance, tableaux de facturation
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
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Correspondance, offres
Carnets de permis de construire
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Permis de construire
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Correspondance, permis
Location des abris de protection civile
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Correspondance, ordre de facture
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, convention,
Association de Communes vaudoises (AdCV)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
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Correspondance, décomptes
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
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Correspondance, formulaires
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Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
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Correspondance, directive
Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
Contrôles des raccordements privés
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Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
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Correspondance, circulaires, rapports
Part of Archives communales d’Eysins
Patentes, correspondance