Cote
CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Titre
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Date(s)
- 1991 - 2000 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapports de présentation, règlements, plans