archivescommunales.ch

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Vente de terrains (champs) "Au Pontet" par M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Vente de terrains (bois) "En Achy" par M. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1956)

Vente de terrains (champ) "Au bois d'Ecublens " par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1962)

Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)

Constitution de servitudes en faveur des communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et Saint-Sulpice (1977)

Cession de terrains "La Chataneraie" par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Transfert immobilier - Constitution de servitudes par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Cession de terrain gratuit de 107 m2 (parcelle n°1524 reporté sur parcelle n°115) "En Croset (sous-station électrique du Croset)" par Nitting SA Ecublens en faveur de la Commune d'Ecublens (1987)

Droit de superficie au Ch. du Dévent entre la Commune d'Ecublens et N. (G.) (1989)

Vente de terrain "En Croset" de 1518 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Pourpiers SI (1966)

Pacte d'emption par Piageco SA en faveur de la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1987)

Réquisition de transfert entre B. (R.), N. (B.), Piaget, Piageco SA et la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1989)

Vente de terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur de R. (F.) et Consorts (1956)

Vente de terrain à la Rue du Villars (parcelle n°295 de 163 m2) par la Commune d'Ecublens en faveur de R. (M.) (1986)

Pacte d'emption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1962)

Requisition du Registre foncier, annulation d'une servitude sur l'ancienne propriété de G. (J.) à Renges (1964)

Vente de terrains "Aux Buissons du Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socil SA (1964)

Vente de terrain à Crissier par les hoirs R. en faveur de SIE SA (1966)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur de la C.N.A. (1975)

Promesse de vente et d'achat entre M. (G.), T. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1983)

Vente de terrain "En Achy" par Stuag SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1965)

Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)

Modification du droit de superficie à la Rte du Bois, à l'Av. du Tir Fédéral et au Ch. des Esserts par la Commune d'Ecublens en faveur du Tennis-Club Ecublens (1991)

Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral n°40 par Vita en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Constitution de servitudes "A Epenex" entre la Commune d'Ecublens, "La Zürich" et la "SI Cité Renens B" (190)

Géographie communale et aménagement du territoire

Routes, places, ponts et parcs (1950-nos jours)

Mini-giratoire à îlot central semi-franchissable - Carrefour route Neuve - chemin de la Colline (2008)

Réaménagement et réfection du Chemin de la Raye (2007)

Revêtements, entretiens des routes (2002-2007)

Revêtements bitumineux (2000)

Revêtements, entretien des routes (1994)

Routes (1955-2008) - Police

Généralités

Journée d'étude sur l'aménagement des routes principales - EPFL - Groupe "La rue"

Correspondance avec des particuliers

Contrôle des installations lumineuses de régulation : feux du Pontet

Légalisation 1965-1975

Aménagements routiers

Modification du carrefour Route du Bois - Chemin de Veilloud

Aménagement d'un double giratoire sur les communes de Bussigny-près-Lausanne et d'Ecublens : Giratoire de Reculan et Giratoire du Vallon

Construction de collecteurs communaux EU/EC dans le quartier "Sous-Bassenges" (Avenue du Tir-Fédéral et rue de Bassenges)

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Plan calque "En Larges Pièces" et "Au Poyet" parcelles acquises de D. (J.-L.-B.) (sans date [1890-1903])

Convention immobilière entre M. (L.), juge, et la Commune d'Ecublens concernant terrain "A la Bourlaye" (1894)

Acte de vente faite par M. (T.-J.) à la Commune d'Ecublens "A l'Oche au Papa" (1900)

Vente "Aux Grands Champs" & "A la Chisaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par l'Etat de Vaud (1904)

Convention entre la Commune d'Ecublens et divers propriétaires accordant un droit de passage à char par location sur ses propriétés au Bochets (1910)

Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)

Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)

Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)

Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)

Echange d'un terrain "A Renges" fait entre la Commune d'Ecublens et M. (R.) (1929)

Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)

Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)

Constitution d'une servitude de droit de passage pour une canalisation d'eau et d'égout au Record d'Ouchy (1937)

Etat descriptif d'immeuble (1938)

Echange de terrains "Au Pontet", "A la Cocarde", "A Chatagnéréaz" entre la Commune d'Ecublens et V. (A. A.) (1944)

Echange de terrains "A Epenex" et "En Marcolet" entre la Commune d'Ecublens et la société PONDOK S.A. (1947)

Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)

Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1951)

Echange de terrains "En Fossaux" entre B. (E.) et la Commune d'Ecublens (1954)

Vente de la parcelle "A la Brûlée" par B. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1958)

Echange de terrains "Aux Larges Pièces" entre B. (M.) et la Commune d'Ecublens (1958)

Obligation de 1970 en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens, remboursée en 1984 (1984)

Vente de terrains "Au Pontet", "En Crochy", "Aux Esserts" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1948)

Vente de terrain "A Bassenges" par C. (N.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Promesse de vente d'une parcelle d'environ 100 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Crochy SA (1955)

Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)

Acte d'ouverture de crédit pour la salle de gymnastique et le bassin de natation "Pontet" par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1971)

Obligation sans hypothèque par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois - salle de gymnastique et bassin de natation "Pontet" (1973)

Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)

Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)

Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)

Echange de terrains "En Crochy" entre Galenica et la Commune d'Ecublens (1982)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre D. (R.), D. (E.) et la Commune d'Ecublens (1968)

Echange de terrains "Sur l'Ormet" entre D. (R.) et la Commune d'Ecublens (1968)

Echange de terrains entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud pour la construction de l'autoroute (1961)

Société de la Laiterie du Pontet

Société militaire des Patriotes d'Ecublens

Membres / sociétaires

Pièces comptables et divers

Correspondance

Echange de terrains "Pontet" et "Buisson de Croset" entre la Commune d'Ecublens et E. (A.) (1962)

Transfert immobilier "A Epenex" entre Epenex-Renens A et B SA et S. (J.) (1964)

Echange et constitution de servitude "En Marcolet" entre A.G. für das schöne Heim et la Commune d'Ecublens (1959)

Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1966)

Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1967)

Vente de la parcelle n°1339 et parcelle n°1341, en nature de bois, par G. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1975)

Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" (1964)

Droit de superficie parcelle 202 par l'Institut Cerac SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1981)

Vente de terrain "Au Mont Souplia" et "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1955)

Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)

Vente de places-jardins "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1958)

Vente d'un bâtiment "Aux Crauses" parcelle n°643 par la Laiterie agricole Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)