Dossier 060 - Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-E-e-02-060

Titre

Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)

Date(s)

  • 1976 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

< 0.5 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Signataires: Citadelle A SA / Tour-Citadelle SA / Citadelle B SA
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Transfert immobilier n°2'839 (cession de terrain) daté du 21.04.1976
Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1292

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alpha-chronologique. Cote attribuée par le service producteur: Actes C 39

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

01.05.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

01.05.2018: Pieracci (Aurélie)

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