Cote
CH 001662-8 S-001
Titre
Société de la Laiterie du Pontet
Date(s)
- 1893-1963 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
1 registre, 36x24x3cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le registre a été conservé jusqu'en 2012 dans une armoire anti-feu du local d'archives de l'Hôtel de Ville, puis déménagé dans les nouveaux locaux des Archives communales en 2012.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Le registre a été remis à la Commune lors de la dissolution de la Société, en 1963 (voir dernier procès-verbal du registre).
Portée et contenu
Registre contenant
- le règlement de la Société de Laiterie du Pontet (organisation, devoirs et obligations des sociétaires, administration - assemblée générale et comité, ordre et discipline, dispositions diverses);
- la liste des sociétaires fondateurs et des sociétaires
- les procès-verbaux des assemblées générales et du comité dès le mois de mars 1893 et jusqu'à la dissolution de la Société, le 29 août 1963. Elle aura existé pendant 70 ans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès non limité.
Conditions de reproduction
Reproductions limitées en raison de l'état du document.
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
06.09.2013