Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-b-(0002)-0497
Titre
Revêtements, entretiens des routes (2002-2007)
Date(s)
- 2002-2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Le dossier ne portait pas d'indication mais correspond à un bordereau de versement du service de Travaux de 2011
Portée et contenu
Correspondance relative à : Réfection de chaussées, mesures de déflexions sur routes communales (Ch. du Dévent, Rte Neuve/Vallaire, Rte de Crochy), Rte de la Brûlée - Ch de la Cocarde, Rue de Bassenges, Ch. de la Motte, Ch. des Crêts, Rte Neuve.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service producteur: 73.06
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
10.08.2023: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
10.08.2023: Pieracci (Aurélie)