Cote
CH 001662-8 S-002
Titre
Société militaire des Patriotes d'Ecublens
Date(s)
- 1847-1965 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
24.5x37x6.5cm, 2 registres
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Registres contenant les règlements de la sociétés, ainsi que les procès-verbaux des séances de comité et d'assemblée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Aucune restriction particulière.
Conditions de reproduction
Aucune restriction particulière.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
20.09.2013