Dossier 011 - Vente de la parcelle "A la Brûlée" par B. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1958)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-E-e-02-011

Titre

Vente de la parcelle "A la Brûlée" par B. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1958)

Date(s)

  • 1956-1958 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

< 0.5 cm
Texte
Plan

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Signataires: B. (E) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Vente de parcelle datée du 11.04.1958, plan
Localisation: A la Brûlée. Parcelle n°46.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alpha-chronologique. Cote attribuée par le service producteur: Actes B 4

Conditions d’accès

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

24.04.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

24.04.2018: Pieracci (Aurélie)

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