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Plans et listes
Plans et listes
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projets 1994
Projets 1994
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Transformations diverses
Transformations diverses
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Décompte final
Décompte final
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Coûts et factures
Coûts et factures
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Projets 1995
Projets 1995
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Projets 1996
Projets 1996
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Formation
Formation
Généralités
Généralités
Autorités
Autorités
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Technique
Technique
Administration
Administration
Comptes 1955-1990
Comptes 1955-1990
Credit Foncier
Credit Foncier
Animation de la vie locale (1976-1983)
Animation de la vie locale (1976-1983)
Elections communales 1945-1946
Elections communales 1945-1946
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
1949-1989
1949-1989
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
Votations 1947-1955
Votations 1947-1955
Extrait du règlement de police
Extrait du règlement de police
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Votations 1956-1960
Votations 1956-1960
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et plan du cimetière (1903)
Documents antérieurs à 1800
Documents antérieurs à 1800
Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens
Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens
Comptes 1893-1941
Comptes 1893-1941
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier
Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier
Pièces comptables 1928-1955
Pièces comptables 1928-1955
Documents divers 1800-1899
Documents divers 1800-1899
Lettre de bourgeoisie
Lettre de bourgeoisie
Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé
Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé
Copie de lettre de bourgeoisie pour Millet (Jean Jacques)
Copie de lettre de bourgeoisie pour Millet (Jean Jacques)
Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation
Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation
Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)
Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)
Visa des Patentes
Visa des Patentes
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)
Double de Convenant de Bourgeoisie entre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery et honnête Thomas (G.P.) Bourgeois d'Appenzel
Double de Convenant de Bourgeoisie entre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery et honnête Thomas (G.P.) Bourgeois d'Appenzel
Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)
Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)
Traité de mariage entre le Sieur Girod (Jean Jaques) et honorée Girard (Anne Charlotte)
Traité de mariage entre le Sieur Girod (Jean Jaques) et honorée Girard (Anne Charlotte)
Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery
Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery
Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites
Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites
Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)
Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)
Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Théâtre Kléber-Méleau
Théâtre Kléber-Méleau
Service psychopédagogique intercommunal
Service psychopédagogique intercommunal
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Correspondance générale (1955-1993)
Correspondance générale (1955-1993)
Correspondance (1965-1990)
Correspondance (1965-1990)
Généralités
Généralités
Lois et règlements
Lois et règlements
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Correspondance
Correspondance
Téléréseau. Antennes TV
Téléréseau. Antennes TV
Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)
Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)
Laud pour la Commune de Jouttens
Laud pour la Commune de Jouttens
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Conditions d'amodiation des parcelles
Conditions d'amodiation des parcelles
Généralités
Généralités
Litiges
Litiges
Monuments historiques. Recensement architectural
Monuments historiques. Recensement architectural
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