Affichage de 1150 résultats
Notices descriptives2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Impôts
Impôts
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Santé publique
Santé publique
Forêts
Forêts
Gaz
Gaz
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Sur la Croix
Sur la Croix
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Sous-Bois
Sous-Bois
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Rueyre, chemin de la
Rueyre, chemin de la
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Praz-Forney
Praz-Forney
Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery
Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Piaget, propriété
Piaget, propriété
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Communications 2001
Communications 2001
Motions 2001
Motions 2001
Budget 2002
Budget 2002
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le SDIS
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Motions 2000
Motions 2000
Budget 2001
Budget 2001
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)
Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)
Pâquis
Pâquis
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Électricité
Électricité
Finances
Finances
Installations sportives
Installations sportives
Comptes communaux
Comptes communaux
Cimetière
Cimetière
Personnel communal
Personnel communal
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Sports
Sports
Assurances sociales
Assurances sociales
Communications 1997
Communications 1997
Motions 1997
Motions 1997
Budget 1998
Budget 1998
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Résultats 101 à 200 sur 1150