Cote
CH 001768-7 A-(01)-R-a-06-a-002
Titre
Lettre de bourgeoisie
Date(s)
- 1716 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1p.
Parchemin
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lettre de bourgeoisie pour l'honnête André fils de feu Jaques Merguex, à lui accordée par l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.12.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)