Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-(01)-0001
Titre
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Date(s)
- 1905-1954 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1.5cm, registre.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux des assemblées de commune à l'occasion de la nomination de la Municipalité, de votations, d'élections cantonales ou fédérales.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote attribuée par les Archives: Bb 1
Conditions d’accès
Accès non soumis à autorisation.
Conditions de reproduction
Reproductions autorisées si l'état du document le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Registre, manuscrit.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
24.04.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)