archivescommunales.ch

Association des Communes vaudoises (ADCV)

Conseil régional

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)

Association du personnel enseignant regroupement de Coppet

Union des communes vaudoises (UCV)

Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Association vaudoise des petites familles

Les amis de Châtaigneriaz

Association des intérêts de Founex

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon

Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Associations et unions diverses

Conseil régional du district de Nyon

Autorités judiciaires cantonales et fédérales

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale

Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur

Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais

Litiges, plaintes

Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.

Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.

Litiges, plaintes

Parc avicole de Coppet : nuisances

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire

Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.

Mesures tutélaires

Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

Litiges, plaintes

Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau

Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex

Litiges, plaintes

Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants

Greffe municipal

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Conventions, contrats

Conventions, contrats non datés

Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes

Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92

Conventions, contrats

Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet

Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11

Règlements communaux

Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs

Contrat et cahier des charges de l’employé communal

Règlement de police

Règlement sur le service de défense contre l’incendie

Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours

Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

Règlement d’utilisation du local des jeunes

Règlement communal sur la gestion des déchets

Règlement du Conseil communal

Règlement de police

Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex

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Conseil régional

Assemblée des syndics de Terre Sainte

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Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)

Association du personnel enseignant regroupement de Coppet

Union des communes vaudoises (UCV)

Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Association vaudoise des petites familles

Les amis de Châtaigneriaz

Association des intérêts de Founex

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon

Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Associations et unions diverses

Conseil régional du district de Nyon

Autorités judiciaires cantonales et fédérales

Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale

Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur

Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais

Litiges, plaintes

Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.

Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes

Parc avicole de Coppet : nuisances

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire

Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.

Mesures tutélaires

Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes

Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau

Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex

Litiges, plaintes

Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants

Greffe municipal

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Conventions, contrats

Conventions, contrats non datés

Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes

Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92

Conventions, contrats

Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet

Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11

Règlements communaux

Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs

Contrat et cahier des charges de l’employé communal

Règlement de police

Règlement sur le service de défense contre l’incendie

Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours

Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

Règlement d’utilisation du local des jeunes

Règlement communal sur la gestion des déchets