Conseil communal : Procès-verbaux 1965-1969
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-111
- Item
- 1965 - 1969
314 feuillets, avec répertoire
Législature 1966/1969
Vu par le préfet le 29.12.1969, feuillet 314
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1965-1969
314 feuillets, avec répertoire
Législature 1966/1969
Vu par le préfet le 29.12.1969, feuillet 314
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1973-1977
519 feuillets, avec répertoire
Législature 1974/1977
Vu par le préfet le 02.12.1975, feuillet 214
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1979
193 feuillets, avec répertoire
Législature 1978/1981
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1981-1983
236 feuillets avec répertoire (1982) + 181 feuillets avec répertoire (1983)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 14.12.1983, feuillet 149 (1983)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1937-1945
325 feuillets, avec répertoire
Législatures : 1938/1941, 1942/1945
Vu par le préfet le 29.12.1945, pages 325
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1977-1978
215 feuillets, avec répertoire
Législature 1978/1981
Vu par le préfet le 19.11.1979, feuillet 215
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1980-1981
174 feuillets avec répertoire (1980) + 196 feuillets avec répertoire (1981)
Législature 1978/1981
Vu par le préfet le 14.12.1981, feuillet 133 (1981)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1989-1990
373 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 14.12.1990, feuillet 315
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1993
288 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 20.12.1994, feuillet 288
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1996
363 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 11.12.1996, feuillet 263
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1997-1998
348 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 04.12.1998, feuillet 239
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1985-1987
165 feuillets avec répertoire (1986) + 177 feuillets avec répertoire (1987)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 17.12.1986, feuillet 137 (1986), Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 177 (1987)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1995
296 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 13.12.1995, feuillet 213
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume I.
324 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1988-1989
162 feuillets avec répertoire (1988) + 185 feuillets avec répertoire (1989)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 129 (1988), Vu par le préfet le 26.12.1989, feuillet 124 (1989)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1992
343 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 30.11.1992, feuillet 290
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1993-1994
302 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 03.12.1995, feuillet 302
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1991
368 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 30.11.1992, feuillet 368
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1997
253 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 02.09.1997, feuillet 140
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1999
434 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 06.11.2000, feuillet 434
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume II (juillet - décembre).
198 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume II.
589 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 08.10.2001, feuillet 589
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2004
400 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 18.10.2004, feuillet 233
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume I.
202 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.
477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume II (juillet - décembre).
231 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74
Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume I.
280 feuillets avec répertoire pour toute l'année 2001
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume II.
491 feuillets. Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 09.12.2002, feuillet 491
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001-2002
414 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 414
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2003
392 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 278
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume I.
Env. 260 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Année législative 2005/2006
Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume I (janvier - juin).
Feuillets 233 à 505 avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2006/2007
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume II (juillet - décembre).
239 feuillets (1-239) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2008/2009
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2009 - Volume I (janvier - juin).
261 feuillets (240-501) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2008/2009
Vu par le préfet le 23.11.2010, feuillet 501
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2010 - Volume I (janvier - juin).
164 feuillets (166 - 330) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2009/2010
Vu par le préfet le 23.11.2010, feuillet 330
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume I (janvier- juin).
244 feuillets (200-443) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008
Vu par le préfet le 19.09.2008, feuillet 443
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2009 - Volume II (juillet - décembre).
165 feuillets (1-165) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2009/2010
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1799-1875
Procès- verbaux des assemblées électorales, du 18 mars 1799 au 6 juin 1875.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées primaires 1798-1878
Procès-verbaux des assemblées primaires de la commune d'Yverdon, du 26 février 1798 au 24 mars 1878.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1948-1961
Procès-verbaux des assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 23 juin 1948 au 3 décembre 1961.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1994-1997
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 18 février 1994 au 19 novembre 1997 (législature de 1994 - 1997).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1998-2001
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 24 janvier 1998 au 2 décembre 2001 (législature 1998 -2001).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1878-1925
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 24 mars 1878 au 25 octobre 1925.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1925-1947
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 21 novembre 1925 au 14 novembre 1947.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1962-1977
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 24 janvier 1962 au 4 décembre 1977.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1978-1993
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 18 janvier 1978 au 28 novembre 1993.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 2006-2011
Procès-verbaux des votations-élections d'Yverdon, du 22 septembre 2006 au 15 mai 2011 (législature du 1er juillet 2006 au 30 juin 2011).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 2002-2006
Procès-verbaux des votations-élections d'Yverdon, du 1er mars 2002 au 21 mai 2006 (législature du 1er janvier 2002 au 30 juin 2006).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité 1808-1810
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1811-1813
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1819-1822
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1825-1827
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1847
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1824-1825
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1838-1842
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1815-1818
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1822-1824
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1832
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1814-1816
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1832-1834
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1835-1838
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1851-1855
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1855-1859
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1859-1862
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1862-1866
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1866-1868
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1868-1871
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1873-1875
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1879-1881
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1873
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1877
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1847-1851
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1877-1879
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1881-1883
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1883-1885
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1899-1900
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1892
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1885-1887
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1896
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1896-1897
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1897-1899
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1900-1902
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1887-1889
Secrétaire : Paschoud.
Non finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1889-1890
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1892-1893
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1893-1895
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1904
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1904-1907
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1909
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1909-1911
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1922-1925
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1925-1927
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1918-1920
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1920-1922
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité