Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b-4
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Date(s)
- 4 octobre 1805 - 15 janvier 1808 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 0.06 m.l., 24 x 38 cm, 408 folio + répertoire.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
1 volume par année
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir exécutif \ Ab 4
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume.
Le répertoire a été photocopié au moment de la restauration du volume. Copie disponible en salle de consultation.
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Restauré par Anne Cavallini, 2018-2019.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
111
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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