Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b-2
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803
Date(s)
- 1er juillet 1802 - 19 septembre 1803 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 0.06 m.l., 23 x 35 cm, 569 folio + répertoire.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
1 volume par année
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir exécutif \ Ab 2
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: attaches inutilisables et couverture déchirée
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
109
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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