Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b-53
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1922-1925
Date(s)
- 15 décembre 1922 - 27 mars 1925 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 0.06 m.l., 29 x 41 cm, 430 folio + répertoire.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
1 volume par année
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès possible sous condition, selon LInfo et LArch, voir circulaire ACV du 25 avril 2016 (Accès aux procès-verbaux des Municipalités du canton de Vaud).
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Le registre porte la mention minutaire sur la couverture
Note
État de conservation: Bon.
Volume conservé dans une boite sur mesure.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
9015
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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