- CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(010)
- Dossier
- 1959
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En octobre 1959, l'architecte Baillif (Roland) est chargé par la Commune de l'étude d'un plan de quartier "Aux Clos-Ruchoz".
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Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En octobre 1959, l'architecte Baillif (Roland) est chargé par la Commune de l'étude d'un plan de quartier "Aux Clos-Ruchoz".
Etude du plan de quartier région Chemin de l'Ormet - Rte Bassenges - St-Sulpice
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Correspondance avec l'architecte Baillif (Roland) concernant un projet d'étude de plan du quartier limité par le chemin de l'Ormet et la route cantonale Bassenges - St-Sulpice, étude de Baillif (Roland): "Aménagement de la colline d'Ecublens versant est".
Plans: "Quartier Zone de villas à l'étude"
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En 1960 un plan de quartier "Ruchoz-ormet" est à l'étude.
Avant-projet de construction d'immeubles locatifs avec ateliers pour petite industrie (1959-1960)
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Correspondance et plans pour enquête préalable d'un projet de construction d'immeubles locatifs avec ateliers pour petite industrie sur la propriété de T. (L.).
Auteur des plans: Steiner (Willly)
Projet de plan de quartier (1981)
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Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Il est approuvé par la Municipalité le 20.01.1981. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 22.05.1981et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.
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Ce dossier s'ouvre avec une lettre de l'architecte Gonin (Roland) au sujet de la remise de l'étude sur les sols de la propriété IRIL SA (voir dossier Gd 0026) et le règlement du quartier de la Plaine du Croset du 03.07.1980. Il regroupe les documents et rapports liés aux activités de la Commission d'urbanisme qui se rencontre dès le début du mois de juillet 1980 pour élaborer le plan de quartier du Croset, accompagnée par l'architecte Gonin (Roland). Des observations sont faites sur le projet par Urbaplan, par la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL, par le Département des Travaux publics. Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Ce plan propose de créer 4 secteurs: habitation / utilité publique / activités / commerce et habitation. Ce sous-dossier contient également les réactions qui s'expriment pendant la mise à l'enquête (opposition) et une copie de la convention élaborée entre la Commune d'Ecublens et M. Nussbaumer (Jean), industriel et propriétaire de terrains concernés par le plan de quartier.
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Ce sous-dossier contient 7 plans de l'architecte Gonin (Roland), liés à l'élaboration du plan de quartier au cours de l'année 1980.
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En 1986, N. (J.), propriétaire et le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA présentent à la Municipalité un projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 de manière à pouvoir agrandir le centre commercial.
Le projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986. Le projet est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître. Les opposants à ce projet de modification ont contesté la décision communale par le dépôt d'une requête au Conseil d'Etat. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 02.09.1986.
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Ce sous-dossier contient des documents relatifs au besoin d'apporter des modifications au plan d'extension, en lien avec l'agrandissement du centre commercial dans ce quartier.
Une convention relative aux aménagements extérieurs du centre commercial est signée en février 1985 par la Commune d'Ecublens et Nussbaumer (Jean). Un projet de constitution de servitudes sur les parcelles du centre commercial est présenté le 18.11.1985. En février 1986, M. Nussbaumer presse la Commune d'accélérer la procédure liée à la modification du périmètre (secteur 4) du plan d'extension.
La modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 du plan de quartier "Plaine du Croset" est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986.
Le préavis 1986-09 relatif à la modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 du plan de quartier "Plaine du Croset" est approuvé par la Municipalité le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître.
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"1er projet" de l'architecte Blanc (Claude)
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Calcul du coefficient d'occupation
Plans: projets de plan de quartier/plan d'extension partiel "Sur Croset".
Auteur des plans: Blanc (Claude)
Un plan porte en rouge l'annotation "1er projet"
Projets de janvier 1975 à mars 1976
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Plans: plan dressé pour enquête, Avant-projet hôtel: rez inférieur et sous-sol
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
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Rapport hydrogéologique effectué par le laboratoire de géologie de l'école polytechnique fédéral de Lausanne concernant la source privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.
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Correspondance, notes, documentation, préavis 17/70.
1er projet de plan de quartier "La Chataneraie" (1976)
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Ce projet de plan de quartier est mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat lors de sa séance du 14.07.1976.
Projet de règlement du plan de quartier
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Projet de règlement du plan de quartier
Plan de quartier du 24 juin 1975
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Plans: plan de quartier du 24.06.1975
Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1
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Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
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Projet de modification soumis à l'enquête publique du 7 septembre 1979 au 6 octobre 1979.
Contenu du dossier : Feuille d'enquête, approbation de la modification, correspondance concernant notamment des échanges de terrains, projet de cessions, et conventions
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Correspondance, devis, projet de cession, tableau de mutation.
Plans: "Avant-projet pour l'aménagement d'un parc public et lieu de détente et jeux d'enfants". Auteur des plans: Gonin (Roland)
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Plan du chemin des Crêts
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Ce dossier contient une convention conclue devant le notaire Blaser (André) entre la Commune d'Ecublens d'une part, et les propriétaires concernés d'autre part, relativement à des rectifications de limites de propriétés découlant des implantations prévues par le plan de quartier. La convention est accompagnée d'un exemplaire du plan de quartier Aux Perrettes (1:500), projet de futur morcellement, dressé par Gueissaz et Biner.
Plan et projet de fractionnement pour le quartier "En Montaney"
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Ce dossier contient:
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Correspondance, PV séances, "Proposition d'étude et programme de travail pour l'établissement du shéma directeur et du plan de quartier "Au Record d'Ouchy" (GEA), Rapport de Dallenbach (J.-Cl), rapports, notes, "Les points forts du projet" (GEA), projet de règlement spécial pour le plan de quartier (GEA)
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
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Projet de plan de quartier: février 1993
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Projet de plan de quartier: avril 1994
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Enquête préalable - correspondance (1996-2004)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
I) Etude préalable, correspondance 1996-2001
II) Etude préalable, correspondance 2002-2004
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Le hameau de Renges est régi par le PGA de 1999 dans lequel il est colloqué en zone de village. Le PDCom approuvé en 1993 mentionne le souci de protéger le hameau. Le hameau de Renges présente des qualités architecturales et paysagères reconnues. L'objectif du PPA Hameau de Renges est d'assurer la protection de ce patrimoine dans le contexte de forte urbanisation du territoire. Lors de sa séance du 04.10.2002, le Conseil communal d'Ecublens décide d'allouer un crédit d'étude pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation du hameau de Renges.
Le mandat d'étude est confié au bureau GEA, Vallotton-Chenard. En octobre 2003, ils présentent un projet à la Municipalité. Une séance d'information est organisée pour les propriétaires concernés le 28.10.2003.
Aménagement de la plaine de Renges
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En 1975, la Municipalité d'Ecublens élabore un projet de déclassement de la zone d'habitations collectives A en zone sans affectation spéciale au nord et au sud de Renges. l'architecte Geissaz (André) est chargé de préparer un plan pour la mise à l'enquête.
Le projet de déclassement pourrait induire soit un projet de plan de quartier, soit une modification du plan des zones.
Les intentions de la Municipalité sont les suivantes:
a) diminution du coefficient d'occupation de la zone d'habitation collectives A
b) extension de la zone du village (Renges), afin de mieux préserver ce hameau
c) extension de la zone de villas A, du Chemin de l'Ormet en direction de la RC 81 (Rte de Vallaire)
d) Transfert de la zone d'habitations collectives A située au Sud de Renges, à l'Ouest de la RC 81, en zone sans affectation spéciale.
Le plan des zones d'Ecublens, adopté en 1962, affecte en zone d'habitation collective une partie importante de la plaine de Renges, alors encore libre de construction. Pour limiter l'apport massif d'habitants sans aménagement rationnel du territoire et sans égard aux équipements collectifs, la Municipalité a chargé quelques années auparavant l'architecte Urech (Jean-Daniel) d'établir un plan directeur d'aménagement de la plaine de Renges, comprenant 4 plans de quartiers (dont celui du Plâne qui avait été refusé par la majorité des propriétaires). L'étude de Monsieur Urech s'est arrêtée avec la venue des mesures de l'AFU (Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire) et est mise en attente de la nouvelle loi fédérale du l'aménagement du territoire du 13.06.1976. L'AFU préconise que tout ce secteur de Renges devrait faire partie d'un plan directeur définissant les étapes de mise en valeur, suivi d'une révision du plan des zones en conséquence.
En 1975-1976, la Municipalité décide de définir et de faire adopter avant l'échéance de l'AFU, les mesures pratiques et nécessaires pour assurer un aménagement cohérent du secteur de Renges afin d'être prêts à entamer la procédure dès l'adoption de la nouvelle loi fédérale en votation le 13.06.1976. Un dossier technique (plan directeur, plan d'extension et règlement) doit ainsi être préparé.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce dossier contient:
•de la correspondance échangée entre Bonnard (Alexandre), avocat, et la Municipalité d'Ecublens, relative au projet de déclassement de la zone d'habitations collectives A en zone sans affectation spéciale au nord et au sud de Renges.
•des procès-verbaux de séances relativement à ce projet, en lien avec un projet de construction de villas au lieu-dit Aux Chênes.
•de la correspondance reçue de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL à ce sujet également.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet d'acte de droit de superficie daté du 09.08.1988, préavis n°1989-3 (3 exemplaires), acte de constitution de droit de superficie daté du 14.06.1989 (copie), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 19.05.1989 (approbation de la constitution du droit de superficie) (original).
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Correspondance concernant la création de la Commission d'urbanisme d'Ecublens.
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Préavis et correspondance concernant la création d'une commission d'urbanisme, composition de la commission, correspondance concernant des projets examinés par la commission d'urbanisme.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux, correspondance.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux, correspondance.
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Correspondance.
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Trains. Gare de Renens
Dès 1912: Projet de construction d'un canal reliant le Rhône au Rhin "Canal d'Entreroches" à Ecublens. Abandonné
Projet de tramway électrique (1908-1912) : abandonné
Projet d'aérodrome / projet rejeté par votation populaire en 1946 / nouveau projet abandonné en 1957
Tramway du sud-ouest lausannois (TSOL) inauguré en 1991
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 1908, le Conseil général d'Ecublens nomme une commission de 7 membres chargée d'examiner la question de l'établissement d'une ligne de tramway électrique Renens-Ecublens-St-Sulpice. Des stations étaient prévues à Renens-gare, Epenex, Le Pontet, Le Villars et Le Motty. Plusieurs variantes de parcours furent proposés. Cependant, le projet ne fut pas concrétisé.
Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Eaux de consommation: protection des eaux, réservoirs, canalisations, sources, captage, qualité de l'eau, concession d'eau, sources
Eaux usées: égouts, STEP, collecteurs, Eaux Claires (EC), Eaux Usées (EU)
Eaux publiques: cours d'eau, aménagement des rives, endiguement, voûtage, pompage
Service des Eaux, assainissement
Ecublens - Service des Bâtiments
Ha - inventaire sommaire 1 (1918-1999)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cet inventaire concerne le cotes Ha 0001 à 1000
Ecublens - Administration communale
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service des Bâtiments
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Ecublens - Service des Travaux
Traitement des déchets (2000-2007)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Réglementation + Généralités, Cadastre des sites pollués, cadastre anciennes décharges, Rapports à la Municipalité
Correspondances
PV - Conventions - contrats
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)
Coupe transversale et en travers sur la charpente
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)
Auberge communale, transformations (1912)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Correspondance
Collège du Pontet - Organisme intercommunal DAP - Installation PS 2 (1941)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plan: Organisme intercommunal DAP - Renens - Chavannes - Crissier - Ecublens. Installation du PS 2. Collège du Pontet, Ecublens. Architecte: Uldry (André)
Date: le 9 août 1941
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Chauffage - Plans des niveaux.
Localisation: Bois (Route du)
Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Aménagement d'une rampe pour personnes à mobilité réduite, ravalement façades, sonorisation, restauration de 4 vitraux, divers travaux d'entretien.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 73, construit en 197, renommé en 1993: bâtiment Mars.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
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Construction de pavillons scolaires (1967-1973)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Quillet (P.).
Entreprises: Dällenbach, Metallbau, Sempa, Galmar, Amaudruz, Baatard, Dupuis, Alvazzi, Dutoit, etc.
Construction pavillons scolaires: factures, comptes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
I 0111: Factures (originaux), compte construction.
I 0112: Compte construction, justificatifs Commune, copies de factures.
I 0113: Factures (copies), compte construction - justificatifs Canton (Etat).
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Construction du bâtiment ECA 1797 par le bureau d'architectes Architram HS.
Construction d'un pavillon par les architectes Bevilacqua, Urech et Zentner.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Correspondance - demande permis de construire, préavis 1996-5, questionnaires, correspondance, divers.
Correspondance - Architecte Architram HS
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Devis avec commentaires, propositions d'adjudications pour divers types travaux, pondération critères adjudication, police d'assurance travaux construction, devis, contrats d'entreprises, correspondance.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Propositions d'adjudication, offres.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Devis et estimations diverses; état accès STPA, état mur propriété Janz, constat photographique état propriété Janz.
Travaux de construction, chantier
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux 1-28 de séances entre la Municipalité, Architram HS et les bureaux techniques / Procès-verbaux des séances de chantier (4 dossiers).
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ordres et avis de paiements, correspondance concernant acomptes, factures, divers.
Installations électriques par l'entreprise MAB Ingéniérie SA
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Installations électriques - dossier de révision (schémas de principe, détails, schémas tableaux, plans installations bâtiment primaire, plans installations bâtiment enfantine)
Plans 1989 : mise en séparatif des égouts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ingénieur: Monod et Bonzon.
Plans de création des WC: mise en séparatif bâtiments communaux, rez grande salle, canalisations, coupe, face nord, face ouest, face est, rapport sur le contrôle du système séparatif des égouts, plan.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova.
Plans:
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise de Service nettoyage des tuyaux SNT.
Offre pour gainage de coulisse des eaux usées, contrôle par caméra des tuyaux sous auberge communale du Motty.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Architecte: K.R. - EPFL service des bâtiments.
Plans du sous-sol, rez, 1er-2e étage, élévation ouest, est, nord, sud, coupe transversale (1:50).
Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Dallenbach (J.C.).
Rapport avec analyses d'opération, volumes SIA, surfaces.
Transformations : préavis 7-1993
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Préavis 7-1993 - Demande de crédit.
Transformations : contrat d'entreprise
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Contrat d'entreprise totale entre Commune d'Ecublens et Unirenova SA.
Transformations : plans chauffage, ventilation et électricité
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Masson SA et A. Miéville.
Plans d'exécution avec révision (octobre 1993 - mai 1994), plans de chauffage, ventilation, installations électriques: sous-sol, rez, 1er étage, combles.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Dossier 0092: Rapports de chantier n° 1- 15.
Dossier 0093: Rapports de chantier n° 16- 25 bis.
Transformations : réception de l'ouvrage
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Réception de l'ouvrage (procès-verbal), listes des entreprises et matériaux utilisés, notices techniques et instructions de service.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entretien et transformations diverses du bâtiment de Mon Repos.
Ecublens - Service des Bâtiments
Collège secondaire intercommunal de la Planta
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Localisation: Avenue de la Concorde 60, 1022 Chavannes-près-Renens. Parcelle n°205. Parcelle n°208.
Construction et aménagement du centre sportif
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
I 0003: Plans de situation (1:200, n° 795).
I 0004: Plans des aménagements - situation (1:200).
Construction d'une route d'accès et d'un trottoir
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Gonin (Roland).
Prolongement du chemin reliant le chemin du Stand au chemin des Vignes, par la buvette, abris PC et collège.
Soumission des travaux de construction du chemin d'accès et du trottoir, récapitulatif des coûts (situation novembre 1980).
Aménagement d'une place de sport
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Devis estimatif pour projet d'aménagement d'une place de sport (1972), préavis de Renens concernant l'aménagement d'un terrain de football avec pistes et installations d'athlétisme, Censuy (1972).
Construction d'installations sportives
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans de situation, de la place sports (1:200), propositions aménagement par Macolin (septembre 1972).
Aménagement de revêtements synthétiques
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Brochures concernant les revêtements synthétiques (AKUS), les engins places de jeux (Hofstetter sports), page du journal "Der Bund": stade de Champel, correspondance.
Factures concernant les transformations intérieures et gestion
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Decoppet (A.).
Travaux: factures, bons de paiement, décompte final.
Gestion: demandes location, correspondance, contrats location four.
Agrandissement et réaménagement du cimetière - Factures 2008
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Dossier de mise à l'enquête
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Localisation: Pontet
Ecublens - Service des Travaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.
1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).
1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).
1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.
1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
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Ce dossier contient 3 exemplaires d'un plan de reboisement (1:2000), de M. Gueissaz (André). Ils présentent les surfaces déboisées, les surfaces à reboiser et les surface de bois existantes en 1972. Chacun de ces plans porte la mention "annulé".
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Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)
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Modification du règlement communal art. 71 - Fermeture des cafés : texte actuel et texte proposé. Approbation du Conseil Communal et du Conseil d'Etat.
Tableaux des routes communales (1923)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
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Concerne: Règlement de police
1) Prescription municipale et tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999. Entrée en vigueur dès l'approbation par le Conseil d'Etat / Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999.
2) Prescription municipale et tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999. Entrée en vigueur dès l'approbation par le Conseil d'Etat (original non signé) / Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999 (original non signé) / Table des matières du règlement de police
Table des matières de la prescription:
But
Municipalité
Direction de Police
Zones
Signalisation
Bénéficiaires
Demande
Portée
Taxes
Restitution
Retrait
Recours
Entrée en vigueur
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1999-2000)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Adopté par la Municipalité le 06.04.1999. Adopté par le Conseil communal le 07.05.1999. Approuvé par le Conseil d'Etat le 04.08.1999.
Table des matières:
Chapitre 1: Dispositions générales
Chapitre II: Equipement public
Chapitre III: Equipement privé
Chapitre IV: Procédure d'autorisation
Chapitre V: Prescriptions techniques
Chapitre VI: Taxes
Chapitre VII: Dispositions finales et sanctions
Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Chapitre I: Taxe unique de raccordement
Chapitre II: Taxe annuelle d'entretien des collecteurs
Chapitre III: Taxe annuelle d'épuration
Chapitre IV: Défalcation
Chapitre V: Délais de paiement
Règlement communal sur la gestion des déchets (1999-2000)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Règlement communal sur la gestion des déchets. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 18.10.1999. Approuvé par le Conseil communal d'Ecublens le 19.11.1999. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 10.01.2000 (2 exemplaires originaux signés).
Table des matières
I. Dispositions générales
II. Collecte et traitement des déchets urbains
III. Déchets spéciaux
IV. Déchets industriels et commerciaux
V. Autres déchets et matériaux
VI. Couverture des frais
VII. Dispositions finales et sanctions
Règlement du personnel (2006-2009)
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Règlement du personnel (2009).
Classification des fonctions (valable dès le 01.01.1999 pour les nouveaux engagements). Adoptée par la Municipalité le 14.12.1998, 28.06.1999, 23.11.1999, 28.10.2002, 24.03.2003, 23.10.2006.
Table des matières du règlement:
Partie I. Dispositions générales
Généralités
Engagement
Partie II: Devoirs du collaborateur
Obligations et devoirs du collaborateur
Partie III: Droits du collaborateur
Horaires-vacances-Congés spéciaux
Rémunération
Salaire en cas d'empêchement de travailler
Formation
Partie IV: Relations avec l'employeur
Mesures disciplinaires
Fin des rapports de travail
Partie V: Dispositions finales
Moyens de droit - portée et limite du règlement
Dispositions finales
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
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Registre civique - cartes d'électeurs (1966-1969)
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Election au Grand Conseil (1945)
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