Cote
CH 001662-8 A-(01)-I-(0005)-(05)-0238
Titre
Travaux de construction, chantier
Date(s)
- 2000-2004 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1990-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux 1-28 de séances entre la Municipalité, Architram HS et les bureaux techniques / Procès-verbaux des séances de chantier (4 dossiers).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service producteur: .1797
2011, Inventaire interne: I 0238
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2011, Inventaire interne (Excel)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
31.08.2023: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
31.08.2023: Pieracci (Aurélie)