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Banque

  • CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
  • Pièce
  • 1980 - 1985
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Plan de quartier "La Croix"

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
  • Dossier
  • 1993 - 1996
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents

Zoo de La Garenne

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
  • Dossier
  • 2005 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique

Préavis municipal concernant la circulation des automobiles et le paiement des frais d'expertise et de la commission de salubrité publique. Préavis tendant à la modification de l'article 51 et à l'adjonction d'une disposition nouvelle à l'art. 99 du Règlement de police.

Entretien (2002-2008)

Entretien et transformations diverses du bâtiment de Mon Repos.

Ecublens - Service des Bâtiments

Dossier général

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)-(03)-(04)
  • SDossier
  • 1984 - 1997
  • Fait partie de Begnins - Commune

Etudes, projets, correspondance, préavis, soumissions, historique du bâtiment, offres, coupures de presse, photographie d'une peinture de Jean Apothéloz (dans l'ancien carnotzet), contrats, polices d'assurances, plans

Années 2005 à 2007

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)-(04)
  • SDossier
  • 2005 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Années 1983 à 2003

  • CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(04)
  • Dossier
  • 1983 - 2003
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux

Correspondance 1924

Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:

police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux

Années 1978 à 1985

  • CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(05)
  • Dossier
  • 1978 - 1985
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures

Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles

L'implantation des Hautes Ecoles et de la cité universitaire sur le site de Dorigny dès 1970 nécessite d'adapter le réseau des transports de l'Ouest lausannois. L'Institut des Transports et de Planification de l'École Polytechnique (ITEP) est chargé d'étudier le sujet.

Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens

En 2008, la Commune d'Aclens le projet de construire un garage poids lourds sur la parcelle n°743, propriété de la Commune d'Aclens, au lieu-dit "Le Bochet". La Municipalité d'Ecublens fait opposition au projet. L'opposition est levée et la Municipalité d'Ecublens fait recours contre cette décision.

Commissions d'urbanisme

(01) : Commission d'urbanisme d'Ecublens
(02) : Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
(03) : Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
(04) : Commission technique et de salubrité (CTS)

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(8)-82-05-(01)-(05)
  • Dossier
  • 1993 - 1994
  • Fait partie de Begnins - Commune

Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires

Etude de 2 projets de construction

En 2000, la Municipalité charge le bureau CERT-ARAGAO d'examiner les projets de construction de 2 immeubles faisant l'objet d'une procédure de demande de permis de construire:

  • projet "A Bassenges" (auteur des plans: Mercier et Associés architectes)
  • projet "Au Record d'Ouchy" (auteur des plans: ATON Développment SA)
    L'examen doit porter sur les questions relatives au stationnement, aux accès et à l'aménagement des zones situées à l'interface des domaines privés et publics.
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