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Abri PA
Abri PA
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Comptabilité
Comptabilité
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Assurances sociales
Assurances sociales
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Curatelle
Curatelle
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Gaz
Gaz
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Correspondance. Rapports. Recours
Correspondance. Rapports. Recours
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Vendition faite par Diedey (Pierre) à Blanchard (Rod), d'un morcellement de terre sis Sur Vernant
Vendition faite par Diedey (Pierre) à Blanchard (Rod), d'un morcellement de terre sis Sur Vernant
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Direction (1900-1940)
Direction (1900-1940)
Comptes 1893-1941
Comptes 1893-1941
Pièces comptables 1928-1955
Pièces comptables 1928-1955
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Visa des Patentes
Visa des Patentes
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Documents divers 1800-1899
Documents divers 1800-1899
Direction des écoles
Direction des écoles
Vie civique
Vie civique
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Commissions
Commissions
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Naturalisations
Naturalisations
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Litiges
Litiges
Cahiers des charges
Cahiers des charges
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Conseil des communes d'Europe
Conseil des communes d'Europe
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Exposition Louis Rivier (1984)
Exposition Louis Rivier (1984)
Matériel informatique
Matériel informatique
Téléphone public
Téléphone public
Correspondance
Correspondance
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Bâtiments
Bâtiments
Véhicules des pompiers
Véhicules des pompiers
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Projets 1993
Projets 1993
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Plans pour étude préliminaire
Plans pour étude préliminaire
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Ancien collège. État existant
Ancien collège. État existant
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Répartition des frais
Répartition des frais
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
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