SSérie 03 - Dossiers du personnel

Cote

CH 001768-7 A-(03)-1-2-03

Titre

Dossiers du personnel

Date(s)

  • 1959 - 2000 (Production)

Niveau de description

SSérie

Étendue matérielle et support

9 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

01 : Dossiers du personnel parti (1991-1997)
02 : Dossiers du personnel parti (1991-2000)
03 : Poste du boursier. Contrats de travail et assurances-caution (1958-1986)
04 : Dossiers du personnel parti (a-z) (1959-1990)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cotes attribuées par le service producteur préalablement au dépôt aux Archives:
01 : A/01.10
02 : A/01.13
04 : 2.1.1/1

Conditions d’accès

Consultation soumise à autorisation

Conditions de reproduction

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Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.04.2016, 18.05.2017

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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