SSérie 04 - Assurances personnes

Cote

CH 001768-7 A-(03)-1-2-04

Titre

Assurances personnes

Date(s)

  • 1943-01-01 - 1991-12-31 (Production)

Niveau de description

SSérie

Étendue matérielle et support

13.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation soumise à autorisation

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir aussi le dossier 25.07 qui contient également des documents concernant des "assurances personnes"
Voir aussi le dossier 12.03.03 qui contient l'assurance-caution du boursier

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.04.2016, 18.05.2017

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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