Dossier 04 - Bâtiments

Cote

CH 001768-7 A-(03)-2-5-04

Titre

Bâtiments

Date(s)

  • 1929 - 1985 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/1 : Diverses polices d'assurances concernant le bâtiment communal, Beau-Cèdre, le collège, la grande salle, la laiterie et le local d'abattage (1929-1946).
/2 : Assurance La Bâloise (1970-1985): diverses polices d'assurances, procès-verbal de dommage concernant le Chalet-Vert.
/3 : Polices d'assurance mobilière (1971-1979): Dossier relatif aux polices d'assurances des bâtiments communaux auprès de l’Établissement cantonal contre l'incendie et autres dommages ECA. Polices d'assurances et inventaires de biens contenus dans les bâtiments communaux (Ferme du Chalet-Vert, église, local du feu, bâtiment communal, collège, local du piqueur au Pâquis).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cotes attribuées par le service producteur préalablement au dépôt aux Archives:
10;
11-3.1/01.

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.04.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie)

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