- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 1979 - 1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Plan des zones : demandes d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de vente, rapports, procès-verbaux, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance,
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Commerçants, artisans : patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, registre des commerçants, registre des patentes, patentes de déballage
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de sélection, brochure
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Navigation, Compagnie générale de navigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes de l’aide financière, coupures de presse
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
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Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
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Correspondance
Plan directeur communal : élaboration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, plan directeur
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Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
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Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
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Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, devis, rapports, procès-verbaux, préavis des services, offre, factures, règlements
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
Création du chemin des Pontets
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Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans
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Correspondance, plan
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
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Correspondance
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans, demande de renouvellement et d’extension de concession
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, horaires, plans
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de concession, décomptes, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
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Correspondance, conventions, contrats de leasing
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
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Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
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Rôle
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographie imprimée, contrats
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
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Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
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Constats de décès, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Déchets carnés : animaux de rente
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance