archivescommunales.ch

Vacations municipales

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

Permis de construire

Plan d'ensemble

Registre civique

Recensement du bétail

Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre

Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)

Assistance

Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)

Actes d'origines

Temple. Plans, devis

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

Battoir

WC publics

Auberge communale

Salle des cultes

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

Captage d'eau à la Pierre du Billard

Adduction d'eau : pompage

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"

Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy

Source des Jordils : adduction d'eau et pompage

Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)

Réservoirs, adduction d'eau, captages

Egouts

Traversée du village et réfection des rues et places

Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud

Chemin Combe à Gillin

Routes communales : classification

Réfection des rues et des places du village

Chemin forestier des Illanches : construction

Moteurs et machines électriques : installation

Cultes

Commission d'urbanisme

Conseil Communal

Conseil général

Votations et élections

Votations fédérales

Votations cantonales

Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Municipalité

Conseil régional du district de Nyon

Assemblée des syndics Jura-Lac

Associations régionales-Ententes intercommunales

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

Programme d’investissement régional (PIR)

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Union des communes vaudoises (UCV)

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Conseil régional du district de Nyon

Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

Conseil régional du district de Nyon

Assemblée des syndics du district de Nyon

Union des communes vaudoises (UCV)

Association franco-valdo-genevoise

Préfecture du district de Nyon

Département des Infrastructures

Préfecture du district de Nyon

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

Justice de paix

Litige entre la Commune et la société P.

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Commune de Le Vaud contre J. O.

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

Litiges

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

Affaire H.

Affaire N.

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

Enquête, litiges

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

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Vacations municipales

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

Permis de construire

Plan d'ensemble

Registre civique

Recensement du bétail

Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre

Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)

Assistance

Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)

Actes d'origines

Temple. Plans, devis

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

Battoir

WC publics

Auberge communale

Salle des cultes

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

Captage d'eau à la Pierre du Billard

Adduction d'eau : pompage

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"

Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy

Source des Jordils : adduction d'eau et pompage

Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)

Réservoirs, adduction d'eau, captages

Egouts

Traversée du village et réfection des rues et places

Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud

Chemin Combe à Gillin

Routes communales : classification

Routes communales : classification

Réfection des rues et des places du village

Chemin forestier des Illanches : construction

Moteurs et machines électriques : installation

Cultes

Commission d'urbanisme

Conseil Communal

Conseil Communal

Conseil général

Votations et élections

Votations et élections

Votations fédérales

Votations cantonales

Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Municipalité

Conseil régional du district de Nyon

Assemblée des syndics Jura-Lac

Associations régionales-Ententes intercommunales

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

Programme d’investissement régional (PIR)

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Union des communes vaudoises (UCV)

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Conseil régional du district de Nyon

Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

Conseil régional du district de Nyon

Assemblée des syndics du district de Nyon

Union des communes vaudoises (UCV)

Association franco-valdo-genevoise

Préfecture du district de Nyon

Préfecture du district de Nyon

Préfecture du district de Nyon

Département des Infrastructures

Préfecture du district de Nyon

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

Justice de paix

Litige entre la Commune et la société P.

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

Commune de Le Vaud contre J. O.