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Archival descriptionNote du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)
Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part
Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Vendition faite par Didey (Pierre) à Blanchard (Pierre)
Vendition faite par Didey (Pierre) à Blanchard (Pierre)
Demande d'acte pour Wihler (Martin)
Demande d'acte pour Wihler (Martin)
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Koch (François Philippe) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Koch (François Philippe) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)
Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)
Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)
Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Henry Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Henry Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)
Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)
Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)
Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)
Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)
Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)
Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Lettre de bourgeoisie accordée à Paumier (Jean)
Lettre de bourgeoisie accordée à Paumier (Jean)
Obtention du droit d'habiter
Obtention du droit d'habiter
Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)
Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)
Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)
Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)
Laud pour la Commune de Jouttens
Laud pour la Commune de Jouttens
Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)
Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)
Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record
Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record
Obligation en faveur de Noble et vertueux Seigneur de Prilly contre les honnorables Blanchard (Jean Pierre) et Louys (Jean)
Obligation en faveur de Noble et vertueux Seigneur de Prilly contre les honnorables Blanchard (Jean Pierre) et Louys (Jean)
Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.
Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)
Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)
Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery
Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery
Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites
Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites
Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)
Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)
Traité de mariage entre le Sieur Girod (Jean Jaques) et honorée Girard (Anne Charlotte)
Traité de mariage entre le Sieur Girod (Jean Jaques) et honorée Girard (Anne Charlotte)
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)
Double de Convenant de Bourgeoisie entre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery et honnête Thomas (G.P.) Bourgeois d'Appenzel
Double de Convenant de Bourgeoisie entre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery et honnête Thomas (G.P.) Bourgeois d'Appenzel
Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation
Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation
Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)
Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)
Visa des Patentes
Visa des Patentes
Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé
Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé
Copie de lettre de bourgeoisie pour Millet (Jean Jacques)
Copie de lettre de bourgeoisie pour Millet (Jean Jacques)
Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier
Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier
Lettre de bourgeoisie
Lettre de bourgeoisie
Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens
Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Extrait du règlement de police
Extrait du règlement de police
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
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