- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Item
- 1985 - 1999
Part of Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des votations et des élections
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Registre des procès-verbaux des votations et des élections
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
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Procès-verbaux, protocoles, correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
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Préavis municipaux
Assemblée des syndics Jura-Lac
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Correspondance, rapports
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Préavis municipaux
Assemblée des syndics du district de Nyon
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Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, statuts, coupure de presse
Associations régionales-Ententes intercommunales
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Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
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Correspondance, projet
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
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Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
Association franco-valdo-genevoise
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Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Autorités politiques cantonales
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Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance
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Correspondance
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
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Litige
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
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Correspondance
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Dossier d'enquête publique, correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
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Correspondance
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Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
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Correspondance
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
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Correspondance
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Correspondance, rapports, photographies
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
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Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
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Correspondance
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
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Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
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Recours, correspondance
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Correspondance, recours
Commune de Le Vaud contre J. O.
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Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
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Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
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Dossier, correspondance, plans
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Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
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Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
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Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
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Convention
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Règlement
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Règlement
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Règlement
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Règlements