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Notices descriptivesCFF
CFF
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Office du tourisme
Office du tourisme
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Conseil Communal
Conseil Communal
Services industriels
Services industriels
Affaires sociales
Affaires sociales
Sécurité publique
Sécurité publique
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Finances
Finances
Correspondance
Correspondance
Numérotation des chemins et des rues
Numérotation des chemins et des rues
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Fonds ancien (1365-1985)
Fonds ancien (1365-1985)
Apprenti agent d’exploitation
Apprenti agent d’exploitation
Apprentis
Apprentis
Société générale d'affichage (SGA)
Société générale d'affichage (SGA)
Recensement architectural
Recensement architectural
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Justice de paix
Justice de paix
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Commune de Le Vaud contre J. O.
Commune de Le Vaud contre J. O.
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Litiges
Litiges
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Affaire H.
Affaire H.
Affaire N.
Affaire N.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Enquête, litiges
Enquête, litiges
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Office des poursuites et faillites
Office des poursuites et faillites
R., A. et A. D. : litiges
R., A. et A. D. : litiges
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud
Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012
Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Permis horticulture
Permis horticulture
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Traitement de l’eau
Traitement de l’eau
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Archives communales
Archives communales
Analyse des finances communales
Analyse des finances communales
Dispenses
Dispenses
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Abris de protection civile
Abris de protection civile
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Département des Infrastructures
Département des Infrastructures
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Feu bactérien
Feu bactérien
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Statistiques
Statistiques
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Correspondance, listes des approbations
Correspondance, listes des approbations
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
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